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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
64df09d187e994d96965188c
17 août 2023
HORIZONS, avocat au barreau de RENNES INTIMEES - EURL JEUSSET PAYSAGE dont le siège social est [Adresse 2] représentée par son dirigeant domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Anne-Cécile
Chambre 01
69f60298cdc6046d475459a5
27 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 27 JANVIER 2026 1ère Chambre N° RG: 2025F01452 DEMANDEUR SARL FRANCE ASCENSEUR [Adresse 1] comparant par Me Anne-Cécile SIMON [Adresse 2] DEFENDEUR M.
Première Chambre B
61630e4bda3e3d3066036725
17 décembre 2009
LE CALLONNEC, avoués assistée de Me HOCHE DELCHET-TESSIER, avocat INTIMÉE : Madame [G] [D] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assistée de Me Anne-Cécile
Cour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93a99
14 mars 2017
Mars 2017, par mise à disposition au greffe **** ENTRE : Monsieur Pierre X... ... 44300 NANTES comparant ET : Maître Cyril Z... ... ... 44023 NANTES CEDEX 1 représenté par Me Anne-cécile
6253ccc1bd3db21cbdd912a0
18 mars 2014
né le 03 Janvier 1967 à LAVAL ... 53940 SAINT BERTHEVIN Représenté par Me Anne-Cécile SIMON, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 6176- RG13/ 6385
Référés Civils
6346596ec024d1adffef76d0
11 octobre 2022
13/05/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) ET : Monsieur [E] [Y] [F] né le 06 Janvier 1954 à [Localité 5] (22) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Anne-Cécile
6253cd8ebd3db21cbdd93a8f
28 février 2017
Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 28 Février 2017, par mise à disposition au greffe **** ENTRE : Monsieur Wassim X... ... ... 35746 VEZIN LE COQUET CEDEX représenté par Me Anne-cécile
6253ccfebd3db21cbdd91f2f
27 janvier 2015
. **** ENTRE APPELANT : Monsieur Maximilien X... ... 44100 NANTES comparant assisté de Me Anne-Cécile SIMON, avocat ET : Monsieur Hugues X... ... 44522 MESANGER non comparant Madame
3ème Chambre Commerciale
634f95eab5afe5adfff28d25
18 octobre 2022
LA MASSERIE, immatriculée au RCS de RENNES sous le n° 405 248 998, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Anne-Cécile
643f88faad85da04f53a3cbd
18 avril 2023
LALLIARD Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anne-cécile SIMON
6253cd43bd3db21cbdd92cc3
5 janvier 2016
né le 22 Mars 1969 à ASNIERES SUR SEINE ... 35000 RENNES Représenté par Me Anne-Cécile SIMON, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 6424 du 05/ 09/
1ère Chambre
627b561176c5d9057df8028d
10 mai 2022
Bertrand FAURE de la SELARL JURIS'ARMOR, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC INTIMÉS : Monsieur [P] [B] né le 07 Mars 1941 à [Localité 13] [Adresse 12] [Localité 11] Représenté par Me Anne-Cécile
2ème Chambre
68e5f001940fdbe4ba077793
7 octobre 2025
Mme [R] [V] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me HELIAS - Me SIMON
6ème Chambre B
67134c04208351cec6586717
18 octobre 2024
LECHARPENTIER de la SELARL CMA, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur [A], [M], [E], [I] [O] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 15] [Adresse 14] [Localité 5] Rep/assistant : Me Anne-Cécile
6414165d32697e04f5c112bd
représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Nicolas HERZOG de la SELEURL H2O Avocats, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Anne-Cécile
603489bac3888a7702096925
22 novembre 2016
SCP DEPASSE/SINQUIN/DAUGAN/QUESNEL, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : Mme [Q] [G] veuve [C] née le [Date naissance 3] 1968 à [Localité 1] [Localité 4] [Localité 1] Représentée par Me Anne-Cécile
2ème Chambre civile
6866cd8fd33109fd079ae201
1 juillet 2025
représenté par Maître Myriam GOBBÉ de la SCP AVOCATS LIBERTÉ, avocats au barreau de RENNES, avocats plaidant/postulant ET : DEFENDEURS : Monsieur [Y] [G] [Adresse 36] [Localité 12] représenté par Me Anne-cécile
5fd952510e822c3b66a4a06f
25 février 2020
] SARL OUEST SCS Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Verrando Me Simon
Chambre 1/Section 2
65bd3ba046d547e419fc1bd9
22 janvier 2024
---------------- TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY ----------------- Chambre 1/Section 2 Affaire : N° RG 24/00658 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YOGJ Minute n° 24/00057 Monsieur [S] [Y] Représentant : Me Anne-constance
6253c93abd3db21cbdd87a27
22 novembre 2005
Cécile, Anne, Germaine née le 11 Juillet 1977 à PARIS 17EME, PARIS (075) Fille de X... Bernard et de Y...
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