Par une décision du 2 février 2018, la cheffe du personnel de l’hôpital Saint-Antoine a procédé au licenciement pour insuffisance professionnelle de Mme B....

Straehli, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Hervé ; Sur le rapport de M. le conseillerBONNAL, les observations de la société civile professionnelle GARREAU, BAUER-VIOLAS et FESCHOTTE-DESBOIS

Antoine, - Y...

Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Antoine, contre l'arrêt n 11 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 20 octobre 1995 qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de faux et usage de faux, escroqueries

Antoine, contre l'arrêt n 10 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 20 octobre 1995, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de faux et usage de faux, escroqueries

COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale Ordonnance du 20 Novembre 2025 RG N° : N° RG 25/00263 - N° Portalis DBVP-V-B7J-FPKR AFFAIRE : [C] C/ S.A.S..

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze novembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 27 juin 2001, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis, 400 000 francs

Legall conseiller de la chambre ; Avocat général : Mme Commaret ; Greffier de chambre : Mme Nicolas ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier

Patrice, - ANTON C..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON, du 21 juin 1995, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de la COTE-D'OR, le premier sous l'accusation

d'un arrêt rendu le 25 février 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de : 1 / de M.

Raphaël Chambon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Didier, Pinet, avocat de M. A... C... B... ; Considérant ce qui suit : 1.

en chambre du conseil ; ORDONNE l'impression du présent arrêt, sa transcription sur les registres du greffe de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris et sa mention en marge ou à la suite

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Claude T..., conducteur de travaux, demeurant à Cavalaire (Var

Antonio, Maria, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 7 février 2003, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement

Antoine, - Z...

Z..., la chambre de l'instruction a privé sa décision de base légale ; "aux motifs, enfin, que Delphine Y... a déclaré que Jean-Louis X... venait nu dans sa chambre, la faisait déshabiller et descendre