CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 juin 2002), que la société civile immobilière du 15/17 Faubourg Saint-Antoine

pourvoi formé par Mme Jeanine X..., demeurant ... (11e), en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1993 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de la société anonyme Duflot Antoine

Antoine, - X... Corinne, épouse Y..., - Y... Jean-François, - Z... Isabelle, épouse X..., - X...

Antoine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1993 par la cour d'appel de Paris (4ème chambre, section B), au profit de la société Parisienne de Loisirs -Groupe Excellence exploitant

Antoine Giscard d'A..., demeurant ... (7e), 2 / M. Philippe C..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 3 / de Mme Elisabeth Y..., demeurant ... (16e), 4 / M. Robert Z..., demeurant ...

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 27 janvier 1999, qui, après condamnation définitive du chef d'abus de confiance, a prononcé sur les intérêts civils

Antoine MONTIER, président assisté de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle Antoine et Bennezon, dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) du Faubourg Saint-Antoine, dont le

Antoine, - La SOCIETE EDITIONS ALBIN MICHEL, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 28 juin 2000, qui, pour diffamation publique envers un citoyen

Marc-Antoine X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 31 mai 2016, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Mme Nicole X... du chef

Antoine X... au motif que dans son arrêt rendu le 24 octobre 2000 la cour d'appel de Rouen avait "déjà jugé qu'Antoine X... remplissait les conditions pour exploiter les terres louées à ses parents" alors

Antoine B..., demeurant ..., 4°/ de Mme Antoine B..., demeurant ..., 5°/ de M.

"CFN", dont le siège est à Marseille 13ème (Bouches-du-Rhône), ..., prise en la personne de son Président-directeur général en exercice, demeurant audit siège, 4 / de la Société Nouvelle Michel Antoine

trésorier principal de Châtenay-Malabry, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1999 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre civile), au profit de la société des Etablissements Antoine

Antoine X... de sa reprise d'instance agissant en qualité de seul héritier de Claire X... ; Sur le second moyen, pris en ses deux premières branches : Vu les articles 4, 16 et 89 du nouveau Code

__ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 20 OCTOBRE 2021 L'association coopérative Caisse de crédit mutuel Saint-Antoine

#Antoine Kergall prieš Europos Parlamentas.#Byla C-1/55.

Antoine A..., M. Pierre B..., M. Christophe C..., M. Jacques D..., M.

Antoine X..., - Mme Michelle A... épouse Y..., - M.