X..., de la SCP Defrenois et Levis, avocat de la société Arjo Wiggins, les conclusions de M.

U... a confié à la société Armor construction Bretagne Sud (ACBS) la réalisation de travaux. 2. Ayant constaté des désordres, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Staim Armor, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

(société Thelem), la construction d'un hangar à usage de stabulation ; que la couverture a été réalisée au moyen de plaques de fibrociment vendues par la société Artisans Réunis du Bois (société ARB

civile profesionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA CONFEDERATION PAYSANNE DES COTES D'ARMOR

X... à abattre des arbres, M. Y... a été blessé par la chute de l'un d'eux ; qu'il a assigné M.

2 mars 1993, dans lequel son employeur lui reprochait son insuffisance professionnelle, acceptait son intégration au sein de la société SNT et établissait son solde de tout compte; que la société ARB

Alors que cet arbre a été effectivement abattu le 3 décembre 2025, ainsi, au demeurant, que d’autres arbres du parc du centre hospitalier de Bourbon-Lancy, la société requérante n’apporte aucun élément

B..., le rapporteur, au cours d'une émission diffusée par la cinquième chaîne de télévision le 14 novembre 1998, a déclaré : " l'association de l'arbre au milieu fait partie des mouvements qu'on n'aurait

établissement, la question étant pendante devant le tribunal administratif de Rennes, juge de l'impôt saisi de la régularité et du bien fondé des redressements émis par le service fiscal des Cotes d'Armor

Plusieurs procédures les ont opposés sur l'arrachage d'arbres et arbustes se trouvant à moins de 15 mètres du passage de la canalisation d'eau litigieuse.

d'un contrôle effectué le 21 août 1991, les services de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes constataient, dans les entrepôts de la société Val d'Armor

outre la pension militaire et la pension de la sécurité sociale, une retraite de cadres au titre de son travail au Groupe Morney de 1965 à 1989 et des retraites complémentaires versées par l'ETAM et l'ARCO

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° X 98-30.289 formé par la société AGS Armorique, société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat CGT-Arjo-Wiggins, dont le siège est usine Arjo-Wiggins, 72310 Besse-sur-Braye

X..., ont assigné celui-ci afin de le voir condamner à réduire la taille de ces arbres, et à leur payer des dommages-intérêts pour résistance abusive ; Attendu que les époux Z... font grief à l'arrêt

Z... laissait la clé donnant accès aux appartements du lotissement dans un arbre sur le chantier, ceci résulte de l'aveu même de M.

dommages-intérêts en réparation du préjudice corporel subi par la victime d'un accident de la circulation en raison des prédispositions pathologiques de cette dernière; "aux motifs que le professeur Arbus