R..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 30 janvier 2018 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Aria, société à responsabilité limitée

par Marie-France Z... ; qu'il résulte de ces éléments que Jean-Claude A..., alors compagnon de Marie-France Z..., a bien, en toute connaissance de cause, recelé des sommes provenant des comptes de l'ARAS

que les avances sur commissions seraient déduites du décompte annuel, si bien que cette déduction ne pouvait intervenir qu'au bout d'unan d'activité et non en cas de licenciement avant ce délai ; que l'arrê

la société Elf Atochem, soutenant que les salariés d'une équipe de jour appelés en fin de semaine à effectuer un remplacement de nuit bénéficiaient le lendemain d'une autorisation rémunérée d'absence (ARA

déclaré coupable d'infraction à la réglementation sur les stupéfiants ; "aux seuls motifs que par conclusions visées à l'audience, le conseil du prévenu sollicite de M. le procureur de la République d'Arras

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le CREDIT MUTUEL DE L'ARTOIS, dont le siège social est à Arras (Pas-de-Calais

liquide et exigible ; qu'en considérant, au vu d'une fiche comptable laissant à penser qu'elle avait été établie dans le cadre d'une saisie des rémunérations et d'un courrier du tribunal d'instance d'Arras

épouse [R], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° J 21-19.826 contre l'arrêt rendu le 9 juillet 2020 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Aras

l'opposant : 1°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Allianz IARD, dont le siège est [...] , anciennement dénommée AGF IART 3°/ à la société Areas

observations qu'ils ont faites, assorties de la nature et du montant des redressements envisagés, à l'employeur ou au travailleur indépendant qui peut y répondre dans un délai de quinze jours ; que l'URSSAF d'Arras

] [E], domiciliée [Adresse 3], a formé le pourvoi n° H 21-11.843 contre l'arrêt rendu le 25 novembre 2020 par la cour d'appel d'Agen (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Areas

architectes, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Arcas

Régis X..., demeurant 11, place Marc Lanvin à Arras (Pas-de-Calais), en cassation d'un jugement rendu le 17 juin 1992 par le conseil de prud'hommes d'Arras (section industrie), au profit de Mme Eliane

apos;Ain, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 5 mars 2015 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Schoeller Arca

apos;Ain, dont le siège est [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 5 mars 2015 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Schoeller Arca

Localité 1], dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 5 mars 2015 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Schoeller Arca

conseils (la société Aria) une mission de présentation de ses comptes annuels et d'établissement des bulletins de paie de ses salariés. 2.

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Z... , dont le siège est ... (8ème), en cassation d'un jugement rendu le 27 février 1987 par le conseil de prud'hommes d'Arras

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 JANVIER 2024 La société Aréas

société Henaux Bal Paris et de s'y faire remettre divers documents ; qu'à la suite de l'annulation des opérations de constat, la société Henaux Bal Boyelles qui avait saisi le tribunal de commerce d'Arras