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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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138 résultats pour « Arthur BOSC CURATRICE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000039240198

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ACADÉMIE/RÉGION ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT COMMUNE Académie d'Aix-Marseille Lycée des métiers Charles Privat ― centre de formation d'apprentis des lycées du pays d'Arles Arles Lycée Alphonse Benoit L'Isle-sur-la-Sorgue Collège Arthur Rimbaud Marseille

LEGIARTI000030541821

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, Saint-Maurice-Navacelles, Saint-Michel, Saint-Paul-et-Valmalle, Saint-Pierre-de-la-Fage, Saint-Privat, Saint-Saturnin-de-Lucian, Saint-Vincent-d'Olargues, Sorbs, Soubès, Soumont, Taussac-la-Billière, Tourbes, Tour-sur-Orb (La), Tressan, Usclas-du-Bosc

Article 2

—

ascendants ou la personne qui exerce l'autorité parentale ; b) la démission du salarié âgé d'au moins 18 ans, placé sous sauvegarde de justice, curatelle ou tutelle, qui rompt son contrat de travail pour suivre son parent désigné mandataire spécial, curateur

Article 2

—

ascendants ou la personne qui exerce l'autorité parentale ; b) la démission du salarié âgé d'au moins 18 ans, placé sous sauvegarde de justice, curatelle ou tutelle, qui rompt son contrat de travail pour suivre son parent désigné mandataire spécial, curateur

Article Annexe II

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Bretagne Ateliers Danno, rue Arthur-Enaud, 22600 Loudéac : de 1973 à 1993 ; Avel Le Pommelec, Société nouvelle Avel/ Avel Industries, Kermeur, 22530 Mur-de-Bretagne, de 1971 à 1993 ; Chaffauteaux et Maury, Le Légué, 22000 Saint-Brieuc, de 1958 à 1969

Article Annexe 5

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THIERISA 153 445967 CN AN DIVELIOUR 154 739829 CN CE-PAT-MAR-AN 155 590099 CN PTITE MANU 156 922409 CN L'AMARANTE 157 764627 CN PÉNÉLOPE 158 626604 CN REGARDE AILLEURS 159 517745 CN ESSOR 160 738632 CN OCEANO NOX 161 652423 CH PÈRE ARTHUR

Article Annexe 5

—

THIERISA 153 445967 CN AN DIVELIOUR 154 739829 CN CE-PAT-MAR-AN 155 590099 CN PTITE MANU 156 922409 CN L'AMARANTE 157 764627 CN PÉNÉLOPE 158 626604 CN REGARDE AILLEURS 159 517745 CN ESSOR 160 738632 CN OCENO NOX 161 652423 CH PÈRE ARTHUR

Article 2

—

ascendants ou la personne qui exerce l'autorité parentale ; b) La démission du salarié âgé d'au moins 18 ans, placé sous sauvegarde de justice, curatelle ou tutelle, qui rompt son contrat de travail pour suivre son parent désigné mandataire spécial, curateur

Article ANNEXE

—

En aval du pont de la D7 à Hodeng-au-Bosc. Seine-Maritime. La Bresle. En aval du pont de la D 25 à Sénarpont. Somme. Bassin Seine-Normandie COURS D'EAU SECTIONS CONCERNEES DEPARTEMENTS concernés L'Yères.

Article 3

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L'emploi des unités des rayonnements ionisants dénommées curie, rad, röntgen et rem n'est pas autorisé. Unités optiques. Flux lumineux.

Article Annexe

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Ivry-sur-Seine 88 Centre de remisage et d'entretien des autobus : parcelle Y40 sise 36 à 40, rue Pierre-et-Marie-Curie, et 47 et 49, rue Barbès. 89 Ancienne sous-station Pierre-Curie, affectée à des postes de redressement et aux services techniques

LEGIARTI000029438472

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SOLLIÈRES-SARDIÈRES SAVOIE 2 071 74007 AMANCY HAUTE-SAVOIE 33 541 74096 CRUSEILLES HAUTE-SAVOIE 16 567 74103 DOMANCY HAUTE-SAVOIE 16 355 74302 VILLARDS-SUR-THONES HAUTE-SAVOIE 11 927 74308 VINZIER HAUTE-SAVOIE 30 098 76119 BOSC-BERENGER

Article ANNEXE

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La Bresle. .En aval du pont de la D7 à Hodeng-au-Bosc. Seine-Maritime. La Bresle. En aval du pont de la D 25 à Sénarpont. Somme. Bassin Seine-Normandie COURS D'EAU SECTIONS CONCERNEES DEPARTEMENTS concernés L'Arques. Sur tout son parcours.

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

tout le département zone de sismicité faible, sauf : – les cantons de Bédarieux, Lattes, Lunas, Olargues, Saint-Gervais-sur-Mare, Saint-Pons-de-Thomières, Salvetat-sur-Agout (La) : zone de sismicité très faible ; – les communes de Babeau-Bouldoux, Le Bosc

Article Annexe

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ou -Ordonnance rendue par le Président du tribunal judiciaire du lieu de l'ouverture de la succession désignant le service chargé du Domaine en qualité de curateur.

LEGIARTI000029214672

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maternelles uniquement Lycée franco-allemand Allemagne (République fédérale d') Fribourg-en-Brisgau * * Lycée français de Hambourg, lycée Antoine de Saint-Exupéry Allemagne (République fédérale d') Hambourg * * * Ecole francaise Pierre et Marie Curie

Article ANNEXE

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Choisy-le-Roi Le Grand Ensemble (1) : Les Navigateurs ; Les Dalles Créteil Habette, Square Martinez, Côte d'Or ; Hauts du Mont Mesly ; Les Planètes, Bleuets, Bordières ; Palais, Sablières Ivry-sur-Seine Cité Gagarine ; Pierre-et-Marie-Curie

Article Annexe 1

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Ellecourt ; 76244 Esclavelles ; 76257 Fallencourt ; 76262 Fesques ; 76278 Foucarmont ; 76305 Gonfreville-l'Orcher ; 76319 Grand-Couronne ; 76333 Guerville ; 76341 Harfleur ; 76344 Haudricourt ; 76351 Le Havre (P : Le Havre 2e Canton) ; 76363 Hodeng­au-Bosc

Article Annexe

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Département du Val-de-Marne : Ivry-sur-Seine : 146 Dépôt d'autobus : 36, rue Pierre-Curie et 47, rue Barbès. Maisons-Alfort : 147 Terrain et construction : 8, rue Bourgelat.

LEGIARTI000039792160

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Statut Tutelle Titre d'ingénieur diplômé Type de formation Partenariat Accréditation en cours A compter Jusqu'à la fin de Académie d'AIX-MARSEILLE Ecole centrale de Marseille Pôle de l'Etoile-Technopôle de Château-Gombert-38, rue Frédéric-Joliot-Curie

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