Codes de loi français

Article 14

- Arrêté du 29 avril 1970 Sct. Chapitre Ier : Gazole sous conditions d'emploi., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Carburéacteurs sous conditions d'emploi., Art. 4, Sct.

Article 4

Chapitre IV : Privilèges sur les navires, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Section I : Dispositions générales, Sct.

Article 1

A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 4 janvier 2012 Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. null -Arrêté du 4 octobre 2012 Art. 1, Art. 2, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art.

Article 186

-A modifié les dispositions suivantes : -Code de l'environnement Sct. Chapitre II : L'autorité de sûreté nucléaire et l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire, Sct. Section 1 : Mission générale de l'Autorité de sûreté nucléaire, Sct.

Article 18

. - A créé les dispositions suivantes : - Code de l'énergie Sct. Chapitre II : Contrôles et sanctions administratives , Sct. Section 1 : Contrôles et constatation des manquements , Art. L662-1, Art. L662-2, Art. L662-3, Art. L662-4, Art.

Article 26

- Arrêté du 18 décembre 2012 Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Conduite de la formation initiale par l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct.

Article 101

Chapitre Ier : Conception et réalisation, Sct. Section 1 : Dispositions générales., Art. 5, Sct. Section 2 : Dossier de définition de sécurité., Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct.

Article 38

- Décret n°92-843 du 28 août 1992 Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES., Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE II : MODALITÉS DE RECRUTEMENT., Art. 3, Art. 4, Sct.

Article 14

Titre 2 : Première année des études médicales, odontologiques et de sage-femme, Art. 13, Sct. Titre 3 : Seconde année de premier cycle et première année de deuxième cycle des études médicales, Sct. Section 1., Art. 15, Art. 16, Sct.

Article 43

A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n°80-331 du 7 mai 1980 Sct. Titre : Recherche par forage, exploitation de fluides par puits et traitement de ces fluides, Sct. Protection du personnel : F0-1P-2-R, Sct.

Article 2

- Code de commerce Sct. Section 2 : Redistribution et fonds interprofessionnel de l'accès au droit et à la justice, Sct. Sous-section 1 : Redistribution interprofessionnelle , Art. R444-22, Sct.

Article 33

Chapitre II : Définitions, Sct. Section 1 : Définitions relatives aux animaux., Art. 14, Sct. Section 2 : Définitions relatives aux cheptels caprins, ovins ou mixtes., Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct.

Article 29

L2261-19 A créé les dispositions suivantes : -Code du travail Sct. TITRE V : REPRÉSENTATIVITÉ PATRONALE, Sct. Chapitre Ier : Critères de représentativité, Art. L2151-1, Sct.

Article 18

Congés et absences des élèves., Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Sct. Dispositions applicables à l'équipe pédagogique., Sct.

Article 1

- Code rural Sct. Livre II : Alimentation, santé publique vétérinaire et protection des végétaux, Sct. Titre III : Qualité nutritionnelle et sécurité sanitaire des aliments A créé les dispositions suivantes : - Code rural Sct.

Article 17

Congés et absences des élèves., Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Sct. Dispositions applicables à l'équipe pédagogique., Sct.

Article 38

- Code des transports Sct. TITRE VI : LES CONDITIONS SOCIALES DU PAYS D'ACCUEIL, Sct. Chapitre Ier : Champ d'application, Art. L5561-1, Art. L5561-2, Sct. Chapitre II : Droits des salariés, Art. L5562-1, Art. L5562-2, Art. L5562-3, Sct.

Article 11

. ― A modifié les dispositions suivantes : -Code monétaire et financier Sct. Sous-section 1 : Prestataires de services de paiement., Sct. Sous-section 3 : Les agents, Art. L745-8-2, Sct. Sous-section 3 : Les agents, Art. L755-8-2, Sct.

Article 5

- Décret n° 2015-138 du 10 février 2015 Sct. Titre Ier : OBJET ET MISSIONS, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Titre II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE, Sct.