CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 878 résultats pour « Barny »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137208fcd580146773eba08

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CACAO BARRY, dont le siège est à Meulan (Yvelines), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre

Source officielle

Page 6 sur 144

← PrécédentSuivant →
TJ

REFERES

68e037ac74e929a9d8fca927

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ARIEGE DU BARRY C/ S.A.R.L.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007784383

Admin. suprême

25 mai 1990

25 mai 1990

Vu la requête, enregistrée le 20 juillet 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE CIVILE D'ARCHITECTES DE BARY, RAUZIER ET CAUSSE, dont le siège est ... ; la société

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66fc3d8b2416523b9959b86e

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

BARNES [Adresse 3] [Localité 11] représentée par Maître Frédéric REMOND, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #G0184 S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2411320_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Barry ne sont pas fondés. M. Barry a été admis au bénéfice de l’aide juridictionnelle totale par une décision du 18 décembre 2024.

Source officielle
CA

8ème chambre

68008c99ecbbb650faffb157

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

MY [Localité 4] PROPERTY BARNES [Localité 4] C/ S.A.S.

Source officielle
CC

civ3

613722fecd5801467740426f

Cassation

5 novembre 1997

5 novembre 1997

Barry Z... devrait garantir M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01637_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

La SELARL Pharmacie de Barby, qui exploite une officine de pharmacie à Barby (Savoie) et dont Mme B était la gérante et l'unique associée, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité qui a porté

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64df09c287e994d969651808

Appel

16 août 2023

16 août 2023

N° RG 23/01154 - N° Portalis DBVC-V-B7H-HGTJ Appel du jugement du Président du TJ d'ARGENTAN du 20 Avril 2023  Monsieur [W] [X] [Localité 5] [Localité 4] Représenté par Me Marianne BARRY

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2502145_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

Barry a présenté une demande d'aide juridictionnelle sur laquelle il n'a pas encore été statué.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2007886_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

(ASA Barry) correspondant au règlement de factures impayées et d'ordonner à l'ASA Barry de procéder au règlement de cette somme, assortie des intérêts au taux légal ; 3°) de condamner l'ASA Barry à

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2100906_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Le 10 octobre 2020, la SARL DU BARY a formé un recours gracieux qui a été implicitement rejeté.

Source officielle
CC

civ3

60794cfc9ba5988459c47b44

Cassation

30 mai 2001

30 mai 2001

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 25 juin 1999), qu'à la suite d'une erreur du bureau foncier de Schiltigheim, l'hypothèque inscrite le 15 mars 1982 au profit de la Deutsche Bank de Bary

Source officielle
CC

soc

6137208dcd580146773eb81b

Cassation

20 avril 1989

20 avril 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CACAO BARRY, société anonyme, dont le siège social est à Hardricourt, Meulan (Yvelines), ..., en

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01628_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

La SELARL Pharmacie de Barby, qui exploite une officine de pharmacie à Barby (Savoie) et dont Mme B était la gérante et l'unique associée, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité qui a porté

Source officielle
CC

soc

61372141cd580146773f249c

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative d'utilisation de matériel agricole "LES COTEAUX DE BARZY" (CUMA

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162532

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

comprenant le jugement final de l'installation ou le compte rendu initial du diagnostic d'installation d'assainissement non collectif existante en date du 19 juin 2012 sur la parcelle B707 Bernardon à Barnas

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT00696_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

et D...ré Barry de long séjour au titre de la réunification familiale.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00442

Cassation

13 mars 2013

13 mars 2013

Rien ne démontre que la SAS BARRY CALLEBAUT MANUFACTURING BOURGOGNE, qui emploie 380 salariés, détaille des chocolats ou les fabrique au détail.

Source officielle
TA

Vice-Président GAYRARD

DTA_2301409_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

A, en sa qualité de gérant de la SCI Des Barrys. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle