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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
64ae4b35a1775905dba3bcf8
11 juillet 2023
11 juillet 2023
tribunal d'instance de Strasbourg le 9 septembre 2014, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
68f3229d48e010cf6a8cd5e9
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f23
15 janvier 2014
15 janvier 2014
visioconférence, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 04 novembre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
662c94f5b787c4000862f60d
26 avril 2024
26 avril 2024
SOCIETE D'ENSEIGNEMENT DE LA MECANIQUE DU VIVANT (SEMEV), prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre civile 1-6
65a0f86b383a880008fd0958
11 janvier 2024
11 janvier 2024
a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : EGYPTIAN GENERAL PETROLEUM CORPORATION (EGPC) Établissement public de droit égyptien [Adresse 3] [Localité 2] (EGYPTE) Représentant : Me Benjamin
Source officiellecr
6137264ccd580146774247d7
24 mars 2004
24 mars 2004
d'octobre 2001 les fonctions de vice-présidente, que Georges X... avait traité avec Ovalie Communication et en particulier avait négocié avec cette agence les conditions du remboursement de sa dette envers
Source officielleChambre 1-2
6312eef02e6a8e4f13ca6143
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Monsieur [I] [C] né le 22 octobre 1982 à MARSEILLE, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93537
28 septembre 2016
28 septembre 2016
François RACHOU, Premier président, et Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
62f34a0182b27805d4d3c05b
9 août 2022
9 août 2022
Le magistrat rapporteur en a, dans son délibéré rendu compte à la cour composée, outre lui-même, de Dominique BENON, conseiller et Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-118272
7 mars 2013
7 mars 2013
any sums awarded by the Court, the adoption by the authorities of the respondent State, where required: - of individual measures to put an end
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11030
9 octobre 2019
9 octobre 2019
Merci de ton aide » ; qu'en réponse à ce courriel, Madame F... répondait le 2 mai 2017 à 9h38 : « J'ai profité de ce week-end de 3 jours pour faire le point de mes mails.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cddb
28 janvier 2009
28 janvier 2009
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936e7
17 novembre 2016
17 novembre 2016
représentée par Me Benjamin LEMOINE de la SCP RIQUIER-LEMOINE, avocat postulant-barreau de VERSAILLES, vestiaire : 157- No du dossier 161007 assistée de Me Martine SCEMAMA substituant Me Carole HAGEGE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00435
11 mars 2015
11 mars 2015
2 au lieu de benjamin 1 sur le compte rendu du TEJ », et en second lieu, que, dans son courrier lui reprochant son départ anticipé d'une réunion, M.
Source officielleChambre 1
69deaf0fcdc6046d473f29af
10 avril 2026
10 avril 2026
Benjamin BOJ Président Statuant conformément aux articles 801 et suivants du Code de Procédure Civile.
Source officiellePôle social
678aa9d05289c7662ca2babc
6 janvier 2025
6 janvier 2025
DELBAR PARTIE(S) INTERVENANTE(S) : CPAM DE [Localité 9]-[Localité 10] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Madame [N] [J], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin
Source officielleChambre sociale 4-2
6780b79d34dc79f9f0614f2a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
N° SIRET : 444 608 442 [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 Plaidant : Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd86
11 juin 2008
11 juin 2008
le Bureau VERITAS et les Mutuelles du Mans, ensemble, - d'une somme de 3 000 € envers la société SODIMAV, - d'une somme de 3 000 € envers la société AXA FRANCE IARD, - d'une somme de 5 000 € envers
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0d65c25a97f0381f4d1d
25 février 2015
25 février 2015
SOCIALE B ARRÊT DU 25 FEVRIER 2015 APPELANT : [G] [H] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 3] ([Localité 3]) [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Benjamin
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0907DEC005891019
7 septembre 2021
7 septembre 2021
Thus, the latter declaration had in no way enabled the situation to come to an end. 29.
Source officiellePage 6 sur 14