Au surplus, l'absence de rupture est largement démontrée par les conclusions des deux examens auxquels M. [I] s'est soumis.

BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE M. [R] [P] a été engagé par la société [4], en qualité de directeur commercial, depuis le 1er novembre 1981.

[T] soutient que son état de santé a largement altéré son autonomie et sa vie sociale, professionnelle et domestique.

Pays de Honfleur-Beuzeville ne s’est pas opposé aux travaux déclarés par la société Bouygues Telecom pour l’installation d’une antenne téléphonique sur un terrain situé à Lieu Vicomte à Barneville-la-Bertran

Sur le rapport de Mme Jollec, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Bertrand, avocat de la société Diffusion thermique Ouest et de la société [...] , de la SCP Foussard et Froger, avocat

Par jugement du 4 octobre 2004, le conseil de prud'hommes de Villefranche sur Saône a : -dit que le licenciement était avec cause réelle et sérieuse, -condamné la SA DE FURSAC à payer à Monsieur BERTRAND

Roland et Bertrand Y... de leurs demandes tendant à la condamnation des consorts Z... in solidum et sous astreinte journalière, à supprimer tout obstacle empêchant l'accès et l'utilisation continue du

Mathieu GIRARD de la SELARL HOARAU-GIRARD, Maître Jean Christophe MOLIERE de la SELARL SELLY-MOLIERE AVOCATS ASSOCIES COMPOSITION DE LA JURIDICTION Le Tribunal était composé de : Madame Patricia BERTRAND

juridictionnelle de NOUMEA) représentée par Me Stéphane DUMONS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Septembre 2012, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Bertrand

, le tribunal a, par une appréciation souveraine non arguée de dénaturation et en motivant suffisamment sa décision sur ce point, estimé que cette rue faisait au moins 8 mètres de large.

Jean-Bertrand Y...

Article 5 : La présente décision sera notifiée à la commune de Nouméa, au syndicat des copropriétaires du 1er rue Marx Lang et à la société Fly 2018.

Y..., de Me Bertrand, avocat de M. Z..., ès qualités, les conclusions de M. Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

représenté par Maître LAMAZOU, cabinet Centaure Avocats, barreau de Paris PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Bertrand

LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Bertrand DUEZ, conseiller

délivrée le : à Maître Laurent PHILIBIEN de la SELARL FILAO AVOCATS, Maître Mélodie BAILLIF de la SELARL MBD AVOCATS COMPOSITION DE LA JURIDICTION Le Tribunal était composé de : Madame Patricia BERTRAND

Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Bertrand, avocat de M.

Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; M. Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et M. Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.