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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile TGI
637491ed40f124dcd10300ba
4 novembre 2022
4 novembre 2022
[Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Henri BOITARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION REQUERANT CONTRE : Monsieur [B] [L] [D] [S] [U] chez Madame [U] [Adresse 2] [Adresse
Source officielleADLC
ADLC:18-DCC-23
15 février 2018
15 février 2018
relative à la prise de contrôle conjoint du groupe Bompard par Apax Partners SAS et Compagnie Marco Polo SAS
Résumé IA — à vérifierCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d3e
3 juillet 2007
3 juillet 2007
qui en ont délibéré Greffière : Mademoiselle Ingrid JOHANSSON, lors des débats ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par Madame Brigitte BOITAUD, Présidente - signé par Madame
Source officielleciv2
61372106cd580146773f058d
2 mai 1989
2 mai 1989
(Seine-et-Marne), pris en qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Etablissements BOUTARD, défendeur à la cassation ; M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01378
9 octobre 2019
9 octobre 2019
DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la société Boutard à payer à M.
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000039728709
31 décembre 2019
31 décembre 2019
Vu les procédures suivantes : 1° Sous le n° 422461, la SCP Boizard Moreau, Kergoyan et Chauveau, la SCP Mousset, Desmier de Ligouyer, la SCP Alexandre Treillard de Quinemont et Bénédicte Charrier Treillard
Source officielle1ère Chambre
661963e91b7735881a7a266b
11 avril 2024
11 avril 2024
DB3Z-W-B7H-GPQW NAC : 78A JUGEMENT D’ORIENTATION 11 avril 2024 DEMANDERESSE BANQUE FRANCAISE COMMERCIALE OCEAN INDIEN, (BFC OI) [Adresse 4] [Localité 7] Rep/assistant : Me Henri BOITARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc2e
4 novembre 2008
4 novembre 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, Conseiller Madame Florence BRUGIDOU, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d59
13 mars 2007
13 mars 2007
qui en ont délibéré Greffière : Mme Isabelle A..., lors des débats ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par Madame Brigitte BOITAUD, Présidente - signé par Madame Brigitte
Source officielle1ère Chambre
68e88b5e3ea43407b9fbaefa
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRIBUNAL : Président : Bernard MOLIE, Premier Vice-Président Greffier : Dévi POUNIANDY, Greffière PARTIES : DEMANDERESSE BRED BANQUE POPULAIRE, [Adresse 4] [Localité 5] Rep/assistant : Me Henri BOITARD
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01024_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
C, et de Me Dupeyron, substituant Me Hounieu, représentant le centre hospitalier Jacques Boutard. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleRéférés
68dd83d7548223b2c7ac3b3e
1 octobre 2025
1 octobre 2025
de la SELARL SELARL BOIZARD EUSTACHE GUILLEMOT ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0456 Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD [Adresse 5] [Localité 12] Représentée par Maître Vincent
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
616307f05a67331bacec3bd8
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABREGERE, conseiller Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d77
2 décembre 2013
2 décembre 2013
FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Madame Patricia X...a été engagée par l'Association Crèche SAINT MARTIN DE PORRES-BOISSARD dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée du 15
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d83
2 décembre 2013
2 décembre 2013
FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Madame Maryse X...a été engagée par l'Association Crèche SAINT MARTIN DE PORRES-BOISSARD dans le cadre d'un contrat de travail d'abord à durée déterminée à
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d8f
2 décembre 2013
2 décembre 2013
. ****** FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Madame Y...Dina épouse X...a été engagée par l'Association Crèche SAINT MARTIN DE PORRES-BOISSARD dans le cadre d'un contrat de travail à durée
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d90
2 décembre 2013
2 décembre 2013
Par jugement en date du 14 octobre 2009, le tribunal de grande instance de Pointe à Pitre a prononcé la liquidation judiciaire d'office de l'association Crèche SAINT MARTIN DE PORRES-BOISSARD et a désigné
Source officielleCHAMBRE DU LUNDI MATIN - AUDIENCE PUBLIQUE
69bb8d3dcdc6046d472b4b09
27 janvier 2025
27 janvier 2025
2025 000112 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU LUNDI MATIN - AUDIENCE PUBLIQ UE JUGEMENT DU 27/01/2025 DEMANDEUR (s) :, [1] -, [Adresse 1], [Adresse 1] REPRESENTANT (s) : Me BOUTARD
Source officielleChambre 1
67f82e08cf40727a00445db8
3 avril 2025
3 avril 2025
, membre de la SCP LALANNE - GODARD - BOUTARD - SIMON - GIBAUD, avocat au Barreau du MANS, avocat postulant S.C.I.
Source officiellecomm
613724a2cd58014677417227
8 novembre 2005
8 novembre 2005
A..., aux droits duquel se trouve la Selarl Bouffard-Mandon, étant désigné liquidateur ; que les époux Z..., appelés à exécuter leurs engagements de caution, ont mis en cause la responsabilité des établissements
Source officiellePage 6 sur 339
SBC - Serge Boitard Consulting
18/06/2026
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BOITARD, Cédric
26/05/2026
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SCI BOITARD-THONIER, DEMOY
30/04/2026
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CYRILLE BOITARD
29/03/2026
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BOITARD, Nina, BOITARD
12/03/2026
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