A. - Rivières non transférables (1) (1) En dehors de la Loire et de la Garonne, ne sont visées dans le tableau que les sections sur lesquelles s'effectue officiellement la navigation, à l'exclusion des boucles court-circuitées, bras ..., non utilisés

Article 11

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Le lit mineur d'un cours d'eau est l'espace d'écoulement des eaux formé d'un chenal unique ou de plusieurs bras et de bancs de sables ou galets, recouvert par les eaux coulant à pleins bords avant débordement.

Article ANNEXE

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Le Tholonet. 13110 Trets. 13111 Vauvenargues. 13112 Velaux. 13113 Venelles. 13114 Ventabren. 13117 Vitrolles. 13118 Coudoux. 13119 Carnoux-en-Provence. 83001 Les Adrets-de-l'Estérel. 83006 Artigues. 83021 Bras

Article ANNEXE 15

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Secteur 3 : Bras Panon nord Rivière du Mât les Haut - Paniandy Sur Bras Panon la limite de la ZFU suit la RN 2 vers le sud depuis le Pont sur la rivière du Mât, puis suit la parcelle AD 255 en limite des parcelles 550, puis la parcelle AD 77 en

Article Annexe 4

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l'emplacement offert par chaque place couchée doit être un rectangle de longueur minimum de 174 cm et de largeur minimum de 43 cm ; cette largeur minimum doit pouvoir être mesurée sur toute la longueur de la couchette, y compris au droit des appuis-bras

LEGIARTI000025546975

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Département du Var Communes d'Adrets-de-l'Estérel (Les), Ampus, Arcs (Les), Bagnols-en-Forêt, Bargème, Bargemon, Barjols, Bastide (La), Bormes-les-Mimosas, Bourguet (Le), Bras, Brenon, Brignoles, Brue-Auriac, Callas, Callian, Camps-la-Source, Cannet-des-Maures

Article ANNEXE

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. 13110 Trets. 13111 Vauvenargues. 13112 Velaux. 13113 Venelles. 13114 Ventabren. 13117 Vitrolles. 13118 Coudoux. 13119 Carnoux-en-Provence. 83001 Les Adrets-de-l'Estérel. 83006 Artigues. 83021 Bras

Article Annexe

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Vauvenargues. 13112 Velaux. 13113 Venelles. 13114 Ventabren. 13117 Vitrolles. 13118 Coudoux. 13119 Carnoux-en-Provence. 26292 Saint-Auban-sur-l'Ouvèze. 83001 Les Adrets-de-l'Estérel. 83006 Artigues. 83021 Bras

Article Annexe

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(PUF) : - Baubérot (Jean), Histoire de la laïcité en France, 2010, n° 3571 ; - Cauquelin (Anne), L'Art contemporain, 2009, n° 2671 ; - Chevallier (Jacques), Le Service public, 2010, n° 2359 ; - François-Sappey (Brigitte), Histoire de la musique en Europe

Article ANNEXE

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Saint-Geniès-des-Mourgues 34259 Saint-Georges-d'Orques 34270 Saint-Jean-de-Védas 34295 Saussan 34307 Sussargues 34327 Vendargues 34337 Villeneuve-les-Maguelone 83001 Les Adrets-de-l'Estérel 83006 Artigues 83021 Bras

Article Annexe 10

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supérieur, sans réduction MZMP004-00 Confection d'un appareil rigide au poignet et/ou à la main pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction MZMP006-00 Confection d'un appareil rigide d'immobilisation de l'avant-bras

LEGIARTI000036612206

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Milne Edwards, 1837 Famille des Grapsidae Geograpsus crinipes (Dana, 1851) Famille des Palaemonidae Macrobrachium australe (Guerrin et Méneville, 1838) : Chevrette, chevrette australe, chevrette grand bras, chevrette de songe Famille des Varunidae Varuna

LEGIARTI000041943133

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Calculs à effectuer : Pour l'application de la présente annexe, l'angle de stabilité dynamique d est celui figurant sur la courbe des bras de levier ci-dessus.

Article Annexe

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Javelot A partir d'un élan réduit, réaliser la meilleure performance possible, par un lancer à bras cassé en recherchant un point de chute de l'engin dans l'axe de l'élan. Respecter les règles de sécurité.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Inclusion : Ce qui précède l'action et la globalité du mouvement du bras nécessaire à l'action : chercher à prendre, tendre les mains et les bras pour saisir, viser et approcher la main de l'objet, attraper, porter, lâcher … Exclusion : Savoir utiliser

LEGIARTI000045121689

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Affections du coude et de l'avant-bras (index 44) 1.

Article Annexe I (suite)

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TUBES DE POUSSÉE, JAMBES DE FORCE, TRIANGLES ET BRAS DE SUSPENSION 5.3.4. ROTULES DE SUSPENSION 5.3.5.

Article 1

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secteur social et médico-social 330 t 5 ans Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP) V Conducteur accompagnateur de personnes à mobilité réduite 330 t 5 ans Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP) ; Brigitte

Article 240-1.02

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Embarcation ou engin propulsé principalement par l'énergie humaine : flotteur : - sur lequel (ou à bord duquel) le pratiquant se tient assis, agenouillé ou debout ; - et conçu pour être propulsé à la force des bras et/ou des jambes du pratiquant.

Article Annexe 1

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masculins : a) Course de 60 mètres ; b) Course de 1.000 mètres ; c) Saut en hauteur avec élan (trois essais à chaque hauteur) ; d) Au choix : Soit un grimper libre chronométré de 5 mètres à la corde lisse ; Soit un lancer du poids de 7,257 kg (meilleur bras

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