Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 11 décembre 1985), la société Dubuc et Fils (société Dubuc), qui avait déposé le 14 octobre 1954 pour désigner des fromages la marque ayant pour libellé "Le Brillat-Savarin

ETRE INVOQUEE LORSQU'IL N'EXISTE AUCUNE INCERTITUDE SUR L'IDENTITE DES PARTIES ; QU'IL RESULTE, A CET EGARD, DU DOSSIER ETABLI EN APPLICATION DE L'ARTICLE 79 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE QUE VEUVE BRILLAT

non par le personnel ni par les moyens des Crédits municipaux ; que le Crédit municipal d'Avignon est doté d'un testeur de diamant fiable qui permet de distinguer cette pierre par rapport aux autres brillants

Jean-Luc Sauron, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Defrenois, Levis, avocat de la SCI Charles Briffaut, - les conclusions de M.

EMILIEN X..., LEQUEL DEPASSAIT LA VOITURE ; QU'X..., AYANT, SOUS L'EFFET DU CHOC, FAIT UNE CHUTE SUR LA CHAUSSEE, FUT TRAINE SUR PLUSIEURS METRES PAR L'AUTOMOBILE QUI LE SUIVAIT, CONDUITE PAR BRIFFAUT

Par jugement du 15 mai 2007, le Tribunal d'instance de FIGEAC : - décidait que Marcelle X... n'avait pas restitué un diadème en brillants appartenant à Jean Edouard DE Y..., - constatait que ce diadème

préalablement dissimulée le long de son bras, dans le visage de celui-ci qui s'était interposé en demandant aux fonctionnaires de s'adresser aux personnes interpellées de façon plus amène, et ce, en lui brisant

Il sait par ailleurs que l'effet technique revendiqué est une composition montrant une stabilité et brillance à long terme dans laquelle le senseur ne se dégrade pas chimiquement.

BRILLANT, veuve Y... , de condamner B...

. (…) Les matériaux de couverture et de bardage, les enduits, les menuiseries et les huisseries extérieures ne devront présenter aucune brillance (interdiction de plaques galvanisées brutes) » 7.

. ; qu'ils avaient pénétré dans ces demeures par effraction de volets ou de portes, puis en brisant des vitres de fenêtres ou de portes ; qu'ils avaient dérobé des objets de valeur à Mme D... ainsi qu'une

LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE LA PREVENUE COUPABLE DE DETENTION DE PIERRES PRECIEUSES ET DE BAGUES AVEC BRILLANTS

Partie défenderesse : La SAS à associé unique BLANC BRILLANT, (RCS PARIS 803 018 720), dont le siège social est [Adresse 2], représentée par son président, M. [S] [I] [H] [Y], [Adresse 3], absent.

mai 2004, sans héritier réservataire, après avoir, par testament olographe, institué l'Institut de France légataire universel et consenti de nombreux legs particuliers, dont une " parure collier de brillants

dommages-intérêts ; "aux motifs qu'il résulte d'une photocopie d'une facture datée du 28 octobre 1987 émanant de la société Y... que cette partie civile a acheté pour un prix de 27 700 francs une bague rubis et brillants

-la couleur verte de son modèle de guide-fils et le caractère biodégradable de la matière- n'était reproduite par le produit incriminé -réalisé en aluminium brut, non peint et brillant, et dans une matière

(Indre-et-Loire), en cassation d'un jugement rendu le 13 octobre 1993 par le conseil de prud'hommes de Tours (section commerce), au profit de la société à responsabilité limitée Brillault, dont le siège

X..., qui s'était marié en Afghanistan en 1974 où sa femme avait donné naissance à leur enfant en 1976, avait fait valoir qu'il avait entamé en 1969 en Afghanistan une brillante carrière de praticien et

T..., agissant en qualité de mandataire ad hoc de la société Armand Brillard, 2°/ la société Clinique Armand Brillard, société anonyme, dont le siège est [...] , ont formé le pourvoi n° A 19-11.484 contre

[Adresse 2], représenté par son syndic, la société IMMOBILIER SERVICE, agissant sous le nom commercial CITYA LES CELESTINS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représenté par Maître Sylvain BRILLAULT