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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 4
66fce3ed8d6ea26f688da821
1 octobre 2024
1 octobre 2024
STUDIOMATIC Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 848 367 397 [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES,
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca6b
2 juillet 2008
2 juillet 2008
CLAAS FRANCE Avenue du Parc Medicis 94832 FRESNES CEDEX représentée par Me Bruno D'ASTORG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0022, substitué par Me Karine GARRIDO, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleTrib. de Commerce
69e10679cdc6046d4775f278
3 juillet 2025
3 juillet 2025
D'AMIENS 03/07/2025 JUGEMENT DU TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère CHAMBRE N° de PC : 2025RJ269 Prononcé le 03/07/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Frédéric ROGER, Monsieur Bruno
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL NO 1 - 9 H 00
69adb709cdc6046d47f5a4e1
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Axel PONROY Ministère Public : absent Lors des débats à l'auc Composition du Tribunal lience en Chambre du conseil du 08/01/2025 : President : Monsieur Bruno
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007932450
18 décembre 1996
18 décembre 1996
Bruno Y..., demeurant Le Roucas, Bâtiment A, ... ; M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:455412.20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Bruno Delsol, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme A de Moustier, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 1 A
662c94ebb787c4000862f533
24 avril 2024
24 avril 2024
pour la vente au détail ou en gros de boissons alcooliques ; services de bars'.
Source officielleTrib. de Commerce
69e382bfcdc6046d47aeef94
6 janvier 2025
6 janvier 2025
VAQUE Cécile - [Adresse 2] PARTIE(S) EN DEFENSE La SAS BOULANGERIE LE FESTIVAL [Adresse 3], RCS 920696564 DÉFENDEUR - non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Président : Monsieur Bruno
Source officiellecomm
6079d6479ba5988459c5a9dc
31 mars 1965
31 mars 1965
PERSONNELLEMENT ONT COMMIS DES ACTES DE CONCURRENCE DELOYALE A L'EGARD DE LA SOCIETE ANONYME SIEDMA EN FABRICANT ET EN METTANT EN VENTE DES APPAREILS DISTRIBUTEURS DOSEURS DE BOISSON " LAN ", QUI SONT
Source officielle6ème chambre 1ère section
65c3d943c432ce7d11a6c9a6
30 janvier 2024
30 janvier 2024
5] [Localité 9] représentées par Maître Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #T0003 Compagnie d’assurance ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 13] représentée par Maître Bruno
Source officiellecr
6079a7e09ba5988459c4b41b
19 mai 1980
19 mai 1980
Bruno a émis un chèque bancaire de 20 000 francs à l'ordre de Z..., qui venait de lui vendre son automobile ; que celui-ci a endossé cet effet le 6 juillet, à l'ordre de Y...
Source officielleTrib. de Commerce
69d76ff1cdc6046d47a00afd
1 avril 2026
1 avril 2026
LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : La SARL [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 978 392 868 Activité : La fabrication et la vente de viennoiserie, pâtisserie, confiserie, glaces, et accessoirement de boissons
Source officielleCHAMBRE 09
69df94f1cdc6046d47541340
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Bruno FOUCHET, M. Franck EUVRARD, Juges, assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 6 Octobre 2025.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6032d6bc33d9c54b512f19d4
21 novembre 2017
21 novembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Soleine HUNTER-FALCK, conseiller Madame Marianne FEBVRE-MOCAER, conseiller
Source officielleChambre 1 A
662c94ebb787c4000862f531
24 avril 2024
24 avril 2024
pour la vente au détail ou en gros de boissons alcooliques ; services de bars'.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008084944
28 juillet 1999
28 juillet 1999
requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 17 octobre 1997 et 6 janvier 1998 au greffe du tribunal administratif de Paris, présentés par la SOCIETE RED BULL GMBH, dont le siège est sis Brunn
Source officiellecr
61372566cd5801467741d65e
24 janvier 1996
24 janvier 1996
vingt-quatre janvier mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE, les observations de la société civile professionnelle Hubert et Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b533
27 mars 2008
27 mars 2008
siège social Chemin Départemental 215 62185 FRETHUN représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX représentée par la SCP COCHEME- KRAUT- LABADIE, avoués associés à la Cour assistée de la SCP BARRON & BRUN
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
6a0b1183cdc6046d4713abe1
7 mai 2026
7 mai 2026
Bruno MILORD assistés de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIE, greffier associé, M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e10651cdc6046d4775efa1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
D'AMIENS 03/07/2025 JUGEMENT DU TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère CHAMBRE N° de PC : 2025RJ268 Prononcé le 03/07/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Frédéric ROGER, Monsieur Bruno
Source officiellePage 6 sur 18