pour activité : Achats, ventes de tous biens principalement d'occasion liés à l'équipement et aux loisirs de la personne et à l'équipement de la maison en ce compris l'achat et la vente d'ouvrages en métaux

. ; "aux motifs que, "la société PTC exerce le commerce de gros de minéraux et de métaux et que son effectif salarié est égal à zéro (pièce 2) ... que la société PTC ne souscrit aucune déclaration en

SOCIETE POUJOULAT, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 15 février 1991, qui, après relaxe de Dominique X..., Michel B..., Alain Z... et Bruno

Bruno, demeurant ..., 74°/ M. XL..., 75°/ Mme XL..., demeurant ensemble ..., 76°/ M.

spécial PARTIES CONVOQUEES LE : 24 avril 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 octobre 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno

CONSTRUCTION, et enfin la compagnie L'AUXILIAIRE en sa qualité d'assureur de la société METAL CONSTRUCTION.

Bruno A..., ami ; que M.

représenté par Me Manfred ESSOMBE, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Mars 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bruno

Bruno MILORD assistés de maître Marc BINNIE, greffier associé, Mme Verlaine RENOU magistrate chargée du rapport, a entendu seule les parties, celles-ci ne s'y étant pas opposées et en a rendu compte au

élagages et abattage d'arbres ramonage venté tapis tissu lingeries chaussures maroquinerie matelas petits meubles vêtements équipement de la personne et de la maison jouets sapins récupération fers et métaux

Bruno ROLLINGER, * Juge-commissaire suppléant : Monsieur Jean-Baptiste MERVELET * Liquidateur Judiciaire : Me [A] [X] [Adresse 2] VU la requête présentée par Me [A] [X], liquidateur judiciaire, sollicitant

Sur le rapport écrit du juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SASU ALTIA BEAUCOURT [Adresse 1] Activité : Conception et réalisation de pièces métalliques

Olivier PLATZ Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

2024RJ177 JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : La SAS AZ STRUCTURE [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 819 443 433 Activité : travaux de montage et de structures métalliques

Bruno MILORD assistés de maître Béatrice MAFIOLY- BINNIÉ, greffier associé, Mme Verlaine RENOU magistrate chargée du rapport, a entendu seule les parties, celles-ci ne s'y étant pas opposées et en a rendu

D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE SAUVEGARDE DEBITEUR : La SAS METINOX HOLDING [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 407 953 249 Activité : l'achat et la vente tant en France qu'à l'étranger de métaux

Bruno.

Bruno, - Y... Anne-Marie, épouse X..., - Z... Michel, - A...

Elle crée et commercialise des bijoux et objets en métaux précieux.

de main d'oeuvre sans apporter elle-même une valeur ajoutée à la prestation mais néanmoins avec une marge avoisinant les 40 % (pièces 1-1 et 1-2) et qu'au cours de la période vérifiée, la société 3 C Métal