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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Sociale A salle 1
63a2b0044486ef05df3024f4
21 octobre 2022
21 octobre 2022
GREFFIER : Séverine STIEVENARD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91797
11 juin 2014
11 juin 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Avril 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain BURKIC
Source officielleSociale A salle 2
6815a65ef6a5bc34ae8ee4eb
25 avril 2025
25 avril 2025
PHONE REGIE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Clarisse TAILLANDIER-LASNIER, avocat au barreau de VERSAILLES DÉBATS : à l'audience publique du 11 Mars 2025 Tenue par Frédéric BURNIER
Source officielleSociale A salle 2
643e352783146e04f531eb88
14 avril 2023
14 avril 2023
GREFFIER : Serge LAWECKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Stéphane MEYER : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Frédéric BURNIER : CONSEILLER
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01698_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
A a été traité pour un lymphome de Burkitt dans le service d'hématologie des hospices civils de Lyon.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9178e
11 juin 2014
11 juin 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Avril 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain BURKIC
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b6f
22 octobre 2014
22 octobre 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Mai 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain BURKIC
Source officielleSociale A salle 2
63a2b0234486ef05df30253e
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[C] [X] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Frédéric MASSIN, avocat au barreau de VALENCIENNES DÉBATS : à l'audience publique du 06 Septembre 2022 Tenue par Frédéric BURNIER magistrat
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0707DEC001065903
7 juillet 2009
7 juillet 2009
Le 9 janvier 2002 vers 18 heures, environ une trentaine de membres de l’association, le requérant compris, se rassemblèrent devant la galerie Bunkier Sztuki laquelle se situe à l’hyper-centre de
Source officielleSociale A salle 2
643e352783146e04f531eb8a
14 avril 2023
14 avril 2023
GREFFIER : Séverine STIEVENARD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ [K] [M] : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Frédéric BURNIER : CONSEILLER Le
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a60
10 septembre 2014
10 septembre 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Mai 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain BURKIC
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d65
3 décembre 2014
3 décembre 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Septembre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain BURKIC
Source officielle2ème Chambre - JAF
69e94310cdc6046d472feb75
3 avril 2026
3 avril 2026
FAMILIALES JUGEMENT DU 03 Avril 2026 DEMANDERESSE Madame [I] [J] épouse [V] née le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 1], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Emilie BURNIER
Source officielleSociale A salle 2
6631db29a91469000847aa14
19 avril 2024
19 avril 2024
avocat Association CGEA DE [Localité 4] [Adresse 3] représentée par Me Valérie BIERNACKI, avocat au barreau de DOUAI DÉBATS : à l'audience publique du 12 Mars 2024 Tenue par Frédéric BURNIER
Source officielleSociale A salle 2
6631db2ba91469000847aa3c
19 avril 2024
19 avril 2024
DOUAI, assistée Me Mikaël PELAN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Nicolas DONGAR, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience publique du 05 Mars 2024 Tenue par Frédéric BURNIER
Source officielleSociale A salle 2
6631db2ba91469000847aa42
19 avril 2024
19 avril 2024
juridictionnelle Totale numéro 59178/02/22/008063 du 30/09/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) DÉBATS : à l'audience publique du 05 Mars 2024 Tenue par Frédéric BURNIER
Source officielleSociale A salle 2
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11 juillet 2025
11 juillet 2025
MARKETING DIRECT ORGANISATION (MDO) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Laurent CALONNE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 03 Juin 2025 Tenue par Frédéric BURNIER
Source officielleSociale A salle 2
65375f63974d258318455025
20 octobre 2023
20 octobre 2023
[U], [Z] [N] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Antoine BIGHINATTI, avocat au barreau de VALENCIENNES DÉBATS : à l'audience publique du 29 Août 2023 Tenue par Frédéric BURNIER
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918ca
30 juin 2014
30 juin 2014
LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Mai 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC
Source officielleSociale A salle 3
62e226b23de91be2e9f7eae7
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Me Blandine DUTILLOY, avocat au barreau de Paris COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Stéphane MEYER : PRESIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Frédéric BURNIER
Source officiellePage 6 sur 32