l'efficacité des ressorts de rappels des porte-patins, il est vrai que le système équipant le VTT accidenté était peu fiable, puisque, dès lors que les porte-patins n'étaient plus maintenus par la tension du câble

société Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises (CEPME) a inscrit des hypothèques judiciaires provisoires sur des biens immobiliers situés dans le ressort de ce tribunal et dans celui de Cahors

copropriétaires de l'immeuble ..., dont l'ordre du jour comportait une résolution n° 16 ayant pour objet la modification de la grille de répartition des charges de chauffage après la pose d'un compteur de calories

- Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 18 mai 1988), que Mme Y..., engagée par la société Métaleure à compter du 6 septembre 1972 en qualité de réparatrice de câbles, a été licenciée

L'arrêt retient ensuite que, le 12 décembre 2003, la société France Télécom a publié une grille tarifaire pour la colocalisation distante, divisée entre les tarifs applicables aux câbles de renvoi entre

dont il est responsable ; que, pour admettre la responsabilité du gestionnaire du réseau, l'arrêt attaqué a énoncé que la cause de l'incendie était due à la dégradation, par usure des isolants, d'un câble

montant de 142 774,04 francs, alors, selon le pourvoi, d'une part, que le contrat conclu entre les parties stipulait que les fontaines fournies par la société ASI se composaient de "l'ensemble des câbles

Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Nexans France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                              , 2°/ à la société Prysmian câbles

X..., Y..., Z... et A..., employés par les sociétés Paris Cable et Lyonnaise communication devenues la société Noos et affectés en qualité d'attachés commerciaux au service des ventes à domicile ont été

Bonnet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Les Cables de Lyon, les conclusions de M.

dans le coffret de branchement général, Mme l'expert Z... et le représentant d'EDF ayant nettement indiqué l'un et l'autre que l'appareil ainsi désigné par le prévenu ne servait qu'à la protection du câble

Dans les tuyaux exclusivement utilisés par FTC au 1er janvier 2004, FTC peut poser des câbles et fibres optiques dans la limite d'un seul tuyau par section occupée.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société par actions simplifiée Prysmian énergie câbles et

des intérêts au taux légal, d'ordonner la capitalisation des intérêts et de rejeter ses demandes au titre de l'indemnité d'occupation, de la prise en charge des échéances d'emprunt pour l'immeuble de Camors

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Confrérie du vin de Cahors, dont le siège Maison du vin,

(Lot), en cassation d'un jugement rendu le 4 février 1991 par le conseil de prud'hommes de Cahors (section industrie), au profit de Mme Monique X..., demeurant ...

à un manque d'huile et non conclu à l'impossibilité de définir la cause du sinistre en raison de ce manque d'huile ; 3 ) que la référence de l'expert à un lien de causalité entre le sectionnement du câble

Z..., celui-ci a ultérieurement vendu l'immeuble à la SCI Matisot ;que par acte du 8 février 2002, la SCI des Pontannières a fait délivrer à la société Contrôle automobile Bourgogne Sud (la société CABS

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Coiffure art et beauté (CAB), assistée du commissaire à l'exécution de

la réalisation et la pose de trois extrémités de câbles et de trois jonctions ; que la remise sous tension a été réalisée le 25 août 2000 après la fin des travaux de montage par la société Silec Câble