Camille H..., demeurant ..., les héritiers de M. F. K..., à savoir M. Jean K..., M. Hubert K... et Mme X..., demeurant à Brassilly, Poisy (74330), M. Francis B..., demeurant à la même adresse, M.

Camille Marie Joseph GERARD, M. Charles Marie Luis HOARAU, M. André Jean Marie HOARAU, M. Freddy Aldo MIQUEL, M. Joseph LAW YEE, M. Michel LI CHAN YOU, M. Jean-Louis Harold CAZAL, M.

CAMILLE La Pierre 49330 ETRICHE représentée par Maître André FOLLEN, avocat au barreau d'ANGERS (BDH) INTIME : Monsieur Michel X... ... 49330 JUVARDEIL représenté par Monsieur Nicolas

Camille Z... inéligible, sous réserve de surseoir à statuer jusqu'à réception de la décision de la commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques ; Vu les autres pièces du

Monsieur Dominique TATOUEIX, Vice-Président au Tribunal de Grande Instance de TOULON Monsieur André TOUR, Vice-Président au Tribunal de Grande Instance de DIGNE LES BAINS spécialement désignés comme

C / Snc ATD (ANDRE Y... DIFFUSION) SAS SOFEC (SOCIETE DE FABRICATION D'ELEMENTS DE CUISINE) SA Y...

(Corrèze), 6°/ Monsieur Jean-Maurice H..., demeurant cité EDF de Tuilière, Saint-Capraise de Lalinde, Lalinde (Dordogne), 7°/ Monsieur André, Marius H..., demeurant ...

Caille, premier conseiller, - les conclusions de M. Sauvageot, rapporteur public, - et les observations de Me Benoiton, substituant Me Kichenin, pour la société EGB Zilmia.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme G..., Madeleine, Camille E... née Bouys, demeurant chez M. et Mme X..., 182, Grand'Rue à Mauguio

André Y..., 2°) Mme André Y... née X..., demeurant ensemble à Luneville (Meurthe-et-Moselle), ..., 3°) La SCI Cane Côte Vermeille, dont le siège social est à Luneville (Meurthe-et-Moselle), ...,

(Val d'Oise), laquelle étant décédée est représentée par ses héritiers : 1°) Madame Eugénie, Augustine Z..., veuve de Monsieur Sélon X..., 2°) Monsieur Raymond, Auguste Z..., 3°) Monsieur André

LASOUDRIS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0229 Mademoiselle Francine X... ... 92120 MONTROUGE représentée par Me Camille-charlotte LASOUDRIS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0229

André LIEGEON, Conseiller GREFFIER : Madame Véronique PELLISSIER, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 13 Juin 2023, où l'affaire a été

Camille Bernard, rapporteur, MM. X...sip, Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, Lemontey, conseillers, Mme Crédeville, M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Camille X... de ce qu'elle se désiste de son pourvoi ; Attendu que M.

Andi VASILE et Dan Valeriu BACRUBAN contre la Roumanie La Cour européenne des droits de l’homme (troisième section), siégeant le 7 décembre 2010 en un comité composé de   :   Elisabet Fura,

[B] [C] -SELARL ATHENA en la personne de Me Camille Steiner -Parquet R.G. : 2025021095 P.C. : P202201670 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement

qualitès d'héritier de Madame veuve Z..., décédée le 18 février 1986, en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1988 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, 2e section), au profit de : 1°) Monsieur André

(8ème chambre civile), au profit de Monsieur Paul, Joseph B..., demeurant Route des Rayettes, Martigues (Bouches-du-Rhône), lequel étant décédé est représenté par ses héritiers : 1°/ de Monsieur André

épouse MM... ... 97200 FORT-DE-FRANCE Madame Andrée Gabrielle I...