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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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223 résultats pour « Camille BESANCON »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

préparatoires aux grandes écoles de mathématiques et technologie (MT) dans les conditions définies par le présent arrêté : a) Ecoles relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur : Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

Code de commerce

Maine-et-Loire Angers 28 5 Mayenne Laval 14 3 Sarthe Le Mans 22 4 Cour d'appel de Bastia Corse-du-Sud Ajaccio 15 2 Haute-Corse Bastia 15 3 Cour d'appel de Besançon

Article ANNEXE 30

—

rue Ferdinand-Léger jusqu'à la limite Est des parcelles section CV n°s 235, 83, 77, 78, 79 et 80 ; - limite Est de la parcelle section CV n° 80 jusqu'à la rue Progin ; - rue Progin jusqu'à la rue Claude-Lorrain ; - rue Claude-Lorrain jusqu'à la rue Camille-Corot

LEGIARTI000050066316

—

Lycée professionnel Blaise Pascal - Marseille 12e Arrondissement 0130062X Lycée professionnel Frédéric Mistral - Marseille 8e Arrondissement 0130064Z Lycée professionnel Jean Brochier - Marseille 10e Arrondissement 0130068D Lycée professionnel Camille

LEGIARTI000039240198

—

Arthur Rimbaud Marseille Lycée professionnel La Floride Marseille Lycée hôtelier régional de Marseille Marseille Lycée professionnel Frédéric Mistral Marseille Lycée Montgrand Marseille Lycée professionnel Les Alpilles Miramas Académie de Besançon

LEGIARTI000022506211

—

56 12 6 30 21 57 56 15 950 Nord-Est Strasbourg 40 16 140 9 3 7 3 9 10 2 239 Nancy 48 18 135 12 3 1 8 7 12 15 4 263 Besançon

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

Code de commerce

Mans Ressort du tribunal judiciaire du Mans Cour d'appel de Bastia Corse-du-Sud Ajaccio Ajaccio Ressort du tribunal judiciaire d'Ajaccio Haute-Corse Bastia Bastia Ressort du tribunal judiciaire de Bastia Cour d'appel de Besançon

Article (21 à 29)

—

du 108e RI BERGERAC N 21 BERGERAC 25 D 105 D 673 AVANNE-AVENEY Rue de Surotte THORAISE 25 D 50 D 683 BAUME-LES-DAMES D 461 VALDAHON 25 D 683 Tunnel de la Citadelle BESANÇON

Article 9

—

Besançon Doubs. Valence Montélimart Drôme. Nivelle Louvain Dyle. Dendermonde Escaut. Évreux Louviers Bernay Eure. Chartres Nogent Châteaudun Eure-et-Loir. Quimper Morlaix Brest Finistère. Luxembourg Forêts.

Article 1

—

ressorts territoriaux des cours d'appel de Metz, Nancy et Riom ; -à compter du 5 décembre 2011 à partir du ressort territorial de la cour d'appel de Caen ; -à compter du 10 avril 2012 à partir du ressort territorial des cours d'appel d'Amiens et de Besançon

LEGIARTI000027521443

—

470000316 Aquitaine SA polyclinique d'Aguilera 640000212 Aquitaine SA polyclinique Côte Basque sud 640000360 Aquitaine SAS Capio Bayonne 640012209 Aquitaine CH de Pau 640781290 Basse-Normandie CH de Bayeux 140000092 Franche-Comté CHU de Besançon

Article 2-4

—

Dijon, situé au jardin Darcy, place Darcy, 21000 Dijon, selon la cartographie en annexe n° 25 ; 8° Dans le département du Doubs (25) : - du 26 juillet au 11 août 2024 puis du 28 août au 1er septembre 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Besançon

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Code de l'organisation judiciaire

Cour d'appel de Besançon Doubs Montbéliard Ressort du tribunal judiciaire de Montbéliard. Besançon Ressort du tribunal judiciaire de Besançon.

Article 2

—

Tribunal judiciaire de Laval 1 Tribunal de proximité de La Flèche 1 Tribunal judiciaire de Saumur 1 Cour d'appel de Basse-Terre Tribunal de proximité de Saint-Martin 1 Cour d'appel de Bastia Tribunal judiciaire d'Ajaccio 1 Cour d'appel de Besançon

Article Annexe 2

—

SIE-C Besançon-Ouest. Drôme. SIE-C Valence-Sud. Côtes-d'Armor. SIE-C Saint-Brieuc - Ouest. Nord-Valenciennes. SIE-C Valenciennes-la Rhonelle. Meurthe-et-Moselle. SIE-C Nancy - Sud-Est. Marne.

Article Annexe I

—

de mécanique de Nantes ; Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de mécanique énergétique de valenciennes ; Ecole nationale supérieure de mécanique et aérotechnique de Poitiers ; Ecole nationale supérieure de mécanique et de microtechnique de Besançon

Article Annexe

—

Général commandant l'état-major des forces de Besançon. Général commandant la 1re brigade mécanisée. Général commandant la 11e brigade parachutiste. Général commandant la 27e brigade d'infanterie de montagne.

Article 1

—

Chinois Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Bordeaux, Caen, Clermont-Ferrand, Créteil, Dijon, Grenoble, Guyane, La Réunion, Lille, Limoges, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Paris, Poitiers, Polynésie française, Reims, Rennes, Rouen

Article 1

—

0,413 % ALBI-LE SÉQUESTRE 0,068 % ANGERS-MARCÉ 0,940 % ANGOULÊME-BRIE-CHAMPNIERS 0,568 % ANNECY-MEYTHET 1,070 % AURILLAC 0,100 % AUXERRE-BRANCHES 0,233 % AVIGNON-CAUMONT 1,061 % BASTIA-PORETTA 2,521 % BERGERAC-ROUMANIÈRE 0,284 % BESANÇON-LA

Article 1

—

Chinois Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Bordeaux, Caen, Clermont-Ferrand, Créteil, Dijon, Grenoble, Guyane, La Réunion, Limoges, Lille, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Paris, Poitiers, Polynésie française, Reims, Rennes, Rouen

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