Commission départementale du diplôme d'honneur de porte-drapeau des associations d'anciens combattants et victimes de guerre : Arrêté du 26 juillet 1961 modifié par arrêté du 13 juillet 1982.

Article ANNEXE 1

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Ile-de-France 1911 1911 910150069 910150069 Hopital Privé Les Magnolias AC MCO 14 290,00 14 290,00 Ile-de-France 1911 1911 910150077 910150077 CMP Varennes Jarcy DAF SSR 27 839,50 27 839,50 Ile-de-France 1941 1941 940000649 940150014 Hôpital Saint-Camille

Article Annexe 1

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longueur maximale de la coque définie au 1.1), placée à portée de main du pilote dès lors qu'il y a plus d'une personne à bord ; ― une corde d'amarrage ; ― l'équipement et les outils permettant le colmatage d'une entrée d'eau dans la coque ; ― un drapeau

LEGIARTI000036621382

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Article 29 Tout affilié peut racheter à la liquidation les points correspondant aux années civiles passées sous les drapeaux, exception faite des années d'engagement volontaire au-delà de la durée légale, jusqu'à un maximum de 12 points par année et sous

Article 2

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Olympiques et Paralympiques ” et le conseil départemental des Pyrénées-Orientales ; 8° Le 16 mai 2024, le site de célébration de Carcassonne, situé sur le parking adjacent à la porte narbonnaise de la cité médiévale de Carcassonne, incluant la rue Camille

LEGIARTI000023732833

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Auxerre, Beine, Bernouil, Béru, Bleigny-le-Carreau, Chablis, Champvallon, La Chapelle-Vaupelteigne, Charentenay, Chemilly-sur-Serein, Cheney, Chichée, Chitry, Collan, Coulanges-la-Vineuse, Courgis, Cravant, Dannemoine, Dyé, Epineuil, Escolives-Sainte-Camille

Article Annexe

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* L'art et l'appartenance (corps, communautés, religions, classes sociales, etc.), langages et expressions symboliques (costumes d'apparat religieux, civils, militaires ; blasons, emblèmes, allégories ; étendards, drapeaux, trophées, hymnes nationaux

Article 1

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Musée Camille Claudel. Troyes. Musée d'art moderne. Troyes. Musée des beaux-arts et d'archéologie. Troyes. Musée de la Renaissance en Champagne. Troyes. Musée de la maille-mode et industrie. Troyes.

Article Annexe II (suite)

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Entreprise Laudren et compagnie Place Camille-Ledeau 83000 Toulon puis chemin du Kiosque 83190 Ollioules De 1953 à 1992 Entreprise LE GOFF puis Société de Menuiserie Agencements Travaux Equipements (SMATE), 510, chemin du Docteur-Félix-Reynaud, 83500

LEGIARTI000024599214

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alimentaires Les rythmes et les activités de la journée : famille, école, loisirs Quelques métiers Les couleurs et les nombres L'environnement géographique et culturel Ville et campagne Quelques villes et pays : leur situation géographique Les drapeaux

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