Codes de loi français

Article 215.28

Les hublots des cabines doivent être garnis de rideaux ou d'un équivalent (MLC B.3.1.5.14). 31.

Article Annexe III

Fermeture A l'exclusion des dispositifs qui ne réduisent pas les déperditions comme les grilles, les barreaux, les rideaux de magasin de vente, tout dispositif mobile, communément appelé volet, persienne ou jalousie, servant à fermer de l'extérieur l'accès

LEGIARTI000023732832

Auxerre, Beine, Bernouil, Béru, Bleigny-le-Carreau, Chablis, Champvallon, La Chapelle-Vaupelteigne, Charentenay, Chemilly-sur-Serein, Cheney, Chichée, Chitry, Collan, Coulanges-la-Vineuse, Courgis, Cravant, Dannemoine, Dyé, Epineuil, Escolives-Sainte-Camille

Article ANNEXE

Alise-Sainte-Reine Partie du site d'Alésia. 21 Bussy-le-Grand Château de Bussy-Rabutin. 21 Châteauneuf Château de Châteauneuf. 21 Nolay Halles de Nolay. 58 Champallement Site gallo-romain du Bois-de-Compierre. 89 Escolives-Sainte-Camille

Article Annexe IV

SIRET : Siren (9 chiffres) + le numéro NIC (5 chiffres) Zone géographique Eléments Performance actuelle Performance retenue Parois opaques (R exprimé en m².K/W) - Facade Parois opaques (R exprimé en m².K/W) - Pignon Façade rideaux

Article 223 a-II-2/12

Il ne doit pas être installé de radiateur dont l'élément chauffant risque de carboniser des vêtements, rideaux ou autres articles analogues ou d'y mettre le feu. 7.

Article Annexe 2

Levé de plan, terre et mural à l'échelle, d'une pièce des immeubles du Mobilier national aux fins de pose d'un tapis moquette, d'une tenture murale et de rideaux de croisée (six heures). Tapissier en décoration 44 heures 1.

Article Annexe 5

Les portes, rideaux et volets doivent avoir fait, préalablement à leur essai de résistance au feu, l'objet d'une série de manœuvres ouverture/fermeture.

Article Annexe

CHINON B 162 10,00 COTEAUX DU LOIR B 162 10,00 COTEAUX DU VENDOMOIS B 162 10,00 COUR CHEVERNY B 162 10,00 JASNIERES B 162 MONTLOUIS-SUR-LOIRE B 170 TOURAINE B 162 10,00 TOURAINE AMBOISE B 170 10,50 TOURAINE AZAY-LE-RIDEAU

Article Annexe 1

Levé de plan, terre et mural à l'échelle, d'une pièce des immeubles du Mobilier national aux fins de pose d'un tapis moquette, d'une tenture murale et de rideaux de croisée (six heures). Tapissier en décoration 44 heures 1.

Article 103

application de la directive 2001/85/ CE sont effectuées dans les conditions définies par l'arrêté du 16 septembre 1994 modifié relatif à la réception communautaire (CE) des types de véhicules, de systèmes ou d'équipements. 6° Jusqu'au 1er janvier 1987, les rideaux

LEGIARTI000023891234

1,00 CHINON B 1,00 COTEAUX DU LOIR B 1,00 COTEAUX DU VENDÔMOIS B 1,00 COUR-CHEVERNY B 1,00 JASNIÈRES B 1,00 MONTLOUIS-SUR-LOIRE B 1,00 ORLÉANS B 1,00 TOURAINE B 1,00 TOURAINE-AMBOISE B 1,00 TOURAINE-AZAY-LE-RIDEAU

LEGIARTI000022416828

1,50 CHEVERNY B 1,00 CHINON B 1,00 COTEAUX DU LOIR B 1,00 COTEAUX DU VENDOMOIS B 1,00 COUR-CHEVERNY B 1,00 JASNIERES B 1,00 MONTLOUIS-SUR-LOIRE B 1,00 ORLEANS B 1,00 TOURAINE B 1,00 TOURAINE-AMBOISE B 1,00 TOURAINE-AZAY-LE-RIDEAU

LEGIARTI000025671392

COTEAUX DU LOIR B 2,00 COTEAUX DU VENDOMOIS B 1,00 COUR-CHEVERNY B 1,00 JASNIÈRES B 2,00 MONTLOUIS-SUR-LOIRE B 1,00 ORLÉANS B 1,00 TOURAINE B 1,00 TOURAINE-AMBOISE B 1,00 TOURAINE-AZAY-LE-RIDEAU

LEGIARTI000050066316

Lycée professionnel Blaise Pascal - Marseille 12e Arrondissement 0130062X Lycée professionnel Frédéric Mistral - Marseille 8e Arrondissement 0130064Z Lycée professionnel Jean Brochier - Marseille 10e Arrondissement 0130068D Lycée professionnel Camille

Article Annexe 1

du Callitricho-Batrachion 3260 X X X X Rivières avec berges vaseuses avec végétation du Chenopodion rubri p.p. et du Bidention p.p. 3270 X X X X Rivières permanentes méditerranéennes du Paspalo-Agrostidion avec rideaux

Article Annexe I

: 182500025 00123 CCI du Jura, 33, place de la Comédie, BP 377, 39016 Lons-le-Saunier, téléphone : 03-84-24-15-76, fax : 03-84-24-54-62, Siren/Siret : 183900026 00018 Languedoc-Roussillon CCI de Carcassonne-Limoux-Castelnaudary, 3, boulevard Camille-Pelletan

Article Annexe 1

Pour la catégorie C, le candidat s'assure de l'absence d'anomalie liée au chargement en ouvrant une porte, le hayon, le rideau ou la bâche donnant accès au compartiment destiné aux marchandises.

Article 1

L'ensemble de véhicules devant présenter pour ces deux éléments l'aspect d'un fourgon tôlé, bâché, équipé de rideaux coulissants ou d'une caisse savoyarde et devant être d'une largeur minimale de 2,50 mètres, d'une longueur minimale de 17 mètres, d'un