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976 résultats pour « Carbonell »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c964bd3db21cbdd88309

Appel

7 mars 2006

7 mars 2006

contentieux général) munie d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Lors des débats, sans opposition des parties Président : Monsieur GREFF, Président de Chambre Conseiller : Monsieur CARBONNEL

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

6a1810edcdc6046d4737f9ed

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

cette dernière reprenne les missions de la société CARDONNEL INGENIERIE dans l'état où elles avaient été laissées avant la liquidation judiciaire.

Source officielle
CC

civ3

60794d2a9ba5988459c48424

Cassation

13 novembre 2003

13 novembre 2003

Y..., a refusé sa garantie ; qu'en l'absence d'assurance dommages ouvrage, les époux X... ont assigné les époux Y... et la société civile professionnelle de notaires Carbon-Champagne-Bonnet pour obtenir

Source officielle
CC

comm

6079d3aa9ba5988459c59840

Cassation

11 octobre 2005

11 octobre 2005

notifiés à Mme X... au titre de l'impôt de solidarité sur la fortune des années 1989 à 1997 pour n'avoir pas inclus dans l'assiette de cet impôt la valeur des actions de la société en commandite La Carbonique

Source officielle
CC

civ3

61372336cd58014677406e8a

Cassation

3 mars 1999

3 mars 1999

Sur le troisième moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 avril 1997), que le 9 novembre 1990, les époux Y... sont décédés à leur domicile des suites d'une intoxication à l'oxyde de carbone

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100957

Cassation

22 septembre 2016

22 septembre 2016

[U] [P], domicilié [Adresse 1], 2°/ à la société Bauland-Carboni-Martinez et associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, venant aux droits de la société [R], société d'exercice libéral

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501646_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

La SAS Cartonéo soutient qu’aucun des moyens soulevés par le requérant n’est fondé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501647_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

La SAS Cartonéo soutient qu’aucun des moyens soulevés par le requérant n’est fondé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501648_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

La SAS Cartonéo soutient qu’aucun des moyens soulevés par le requérant n’est fondé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501649_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

La SAS Cartonéo soutient qu’aucun des moyens soulevés par le requérant n’est fondé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501650_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

La SAS Cartonéo soutient qu’aucun des moyens soulevés par le requérant n’est fondé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501651_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

La SAS Cartonéo soutient qu’aucun des moyens soulevés par le requérant n’est fondé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501652_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

La SAS Cartonéo soutient qu’aucun des moyens soulevés par le requérant n’est fondé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501653_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

La SAS Cartonéo soutient qu’aucun des moyens soulevés par le requérant n’est fondé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501654_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

La SAS Cartonéo soutient qu’aucun des moyens soulevés par le requérant n’est fondé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501655_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

La SAS Cartonéo soutient qu’aucun des moyens soulevés par le requérant n’est fondé.

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008231757

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Article 2 : Les conclusions des sociétés Solvay Carbonate France et Novacarb devant la cour administrative d'appel de Nancy sont rejetées.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

66b30e052f025c562a988939

Appel

6 août 2024

6 août 2024

Section 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-1 du Code de procédure civile RG N° : N° RG 24/00346 - N° Portalis DBVV-V-B7I-IX5O APPELANTE Mme [N] [E], représentant : Me Marie CARBONEILL

Source officielle
?

ADLC

ADLC:10-DCC-69

droit de la concurrence

1 juillet 2010

1 juillet 2010

relative à l'aquisition de la société Boostec pa la société Le Carbone Lorraine/Astrium

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

ES, en date du 6 décembre 1990, qui, dans la procédure suiviec/Bernard HAMON et Aline X

613724a0cd58014677417114

Cassation

13 janvier 1992

13 janvier 1992

son existence légale ; "alors que, d'autre part, l'arrêt attaqué a également laissé sans réponse le moyen selon lequel il existait un écart très important et inexpliqué entre les achats de gaz carbonique

Source officielle

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