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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137226dcd580146773fce3a
8 mars 1995
(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1991 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A), au profit : 1 / de Mme Catherine X... épouse E... B..., demeurant ...
6137226ecd580146773fcebd
30 mai 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine X..., demeurant ... (17ème), en cassation d'une ordonnance
613721e4cd580146773f8827
19 octobre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Catherine Paul X..., demeurant ... (8ème), en cassation d'un arrêt
61372299cd580146773fef25
10 janvier 1996
Yves Z..., demeurant ..., 2 / de Mme Catherine X..., née Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Anne-Marie Y..., née Z..., demeurant ..., 4 / de M. Alain Z..., demeurant ..., 5 / de M.
6137233ecd58014677407429
2 février 1999
Pierre X..., demeurant ..., 2 / de Mme Catherine X..., demeurant ..., 3 / de Mme Claire X..., demeurant ..., 4 / du groupement foncier agricole (GFA) des Hauts Buissons, représenté par sa gérante
6137234acd58014677407ddf
13 juillet 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Y..., Jeanne, Françoise, Catherine de X..., demeurant ..., en cassation
613722d6cd58014677402198
11 juin 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine X..., née Y..., demeurant ..., agissant en sa qualité de
613722d8cd5801467740238e
18 février 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mlle Joëlle Y..., 2°/ Mme Catherine Y..., née X..., 3°/
613722cbcd58014677401909
15 janvier 1997
Claude X..., demeurant ..., 4°/ de Mme Catherine Y..., née X..., demeurant ..., 5°/ de M.
613721cacd580146773f75c0
2 mars 1993
(Indre-et-Loire), agissant en qualité d'héritier de Mme Catérina d'X..., 38) M.
Cour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3cb
2 juin 2010
Par requête du 9 octobre 2008, Catherine X... a saisi la CIVI du Lot demandant l'attribution des dommages et intérêts qui lui avaient été alloués.
7ème Chambre
DTA_2111945_20251014
14 octobre 2025
B..., spécialiste des maladies infectieuses, que Catherine E... a été hospitalisée du 23 avril au 26 avril 2012 au sein de l’hôpital Beaujon pour la pose d’un implant cochléaire à l’oreille droite.
Pôle 1 - Chambre 1
5fca73eaa823aa60aa6c08fc
13 octobre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Anne BEAUVOIS, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère M.
CHAMBRE 2 SECTION 1
63d4ccc992a57405de33168d
26 janvier 2023
D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE 2 SECTION 1 ORDONNANCE DE JONCTION du 26 Janvier 2023 Minute n° 23/82 Jugement n° 2017000150 rendu le 08 novembre 2018 par le tribunal de commerce de Beauvais
61372396cd5801467740bc10
21 novembre 2000
Philippe Z..., demeurant précédemment ... et actuellement ..., 7 / de Mme Catherine Z..., épouse C..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi
613723b4cd5801467740d20b
30 janvier 2001
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Florence, Juliana X..., épouse Z..., demeurant ..., 2 / Mme Alexandra, Corinne, Catherine
61372174cd580146773f3e0e
15 mai 1991
Arnaud de B..., demeurant ... (16e), 2°) de Mme Catherine de B..., née Voyer, demeurant ... (16e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de
61372329cd58014677406393
18 novembre 1998
par la société Bonnefoi, société civile immobilière, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1996 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre), au profit : 1 / de Mme Catherine
6137225acd580146773fc440
21 février 1995
profit de : 1 / la Société en nom collectif Palmero, dont le siège est ... à Menton (Alpes-Maritimes), 2 / la compagnie d'assurances "Le Secours", dont le siège est ... (9ème), 3 / Mlle Marie, Catherine
6137226ccd580146773fcd62
28 mars 1995
E..., demeurant à Saint-Marcel (Indre), défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE de : 1 / Mlle Catherine C..., demeurant ... à Pantin (Seine-Saint-Denis), 2 / Mlle Michèle C..., demeurant ...
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