Le fonds de commerce de la SAS CERIP reprise sera intégré à l'actif d'une société dénommée CERIP SOLUTION.

Y..., engagé le 1er mai 1981 en qualité d'analyste-programmeur par la société Cegosi et dont le contrat a été repris en 1986 par la société Progiciel conseil informatique a démissionné de son emploi le

LES CERISIERS E.U.R.L. MAHJE S.A.R.L. BIMP S.A.R.L.

novembre 2021, 13 décembre 2021, 15 janvier 2022 et 8 avril 2022, ainsi que des pièces complémentaires, enregistrées le 30 avril 2021, l'association syndicale Le nouveau syndicat libre de la Pointe Cerisier

[F] prétend exploiter ne représentaient pas qu'une partie de l'ensemble de l'exploitation commune à dominante arboricole, s'agissant d'une exploitation fruitière (abricots et cerises), de sorte que rapportée

code de procédure civile et l'article 156 du décret du 27 décembre 1985 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué rendu sur renvoi après cassation (Com. 19 mars 2002, pourvoi n° X 99-14.170), que la société Ceridim

Le 14 mai 2014, à Cerisy-La-Salle (50) une collision a eu lieu entre le véhicule de Mme K... X... et le véhicule conduit par M. T... A..., dans laquelle Mme X... a été blessée. 3..

observations de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD et TRICHET, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FINIELZ ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE CEISA

Par un arrêté n° PC 013028 20 B0086 du 26 février 2021, le maire de la commune de La Ciotat a délivré un permis de construire à la SCCV Les Cerisiers.

Par un arrêté n° PC 013028 20 B0086 du 26 février 2021, le maire de la commune de La Ciotat a délivré un permis de construire à la SCCV Les Cerisiers.

FAITS ET PROCEDURE L'EARL [W] [H] exploite des parcelles de vergers dans la commune de [Localité 6], comportant notamment des cerisiers.

et vignes, ce qui ne sera d'ailleurs que partiellement exécuté, les récoltes de 2020 ayant connu le gel des cerisiers à 100% et des vignes à 50% -que les terres sont entretenues à minima, pour maintenir

Weber, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 14 février 1996), que Mmes Z..., Cerutti et Coudy

. a été embauché le 8 février 1988 par la société FKF qui a fait connaître au salarié dans le courant de l'année 1993 qu'elle était dans l'impossibilité de poursuivre la représentation de la maison Cerruti

d'appel énonce que l'avis d'inaptitude du salarié du 7 juillet 2019 ne qualifie pas l'origine de celle-ci, que la demande d'indemnité temporaire établie le même jour par le médecin du travail se borne à certifier

Un mémoire produit pour la SAS des éoliennes de Cerisier a été enregistré le 5 janvier 2026.

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Cevidis par le groupe Carrefour et le groupe Dromer

siège est [...] , a formé le pourvoi n° M 19-15.657 contre l'arrêt rendu le 5 février 2019 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Ceeri