.) : Chaudronnerie, serrurerie, entretien d'usines, mécanique générale, fabrication de charpente métalliques' ; - en page 2 : 'V/ Montants de garantie et de franchise : (...) dommages matériels et immatériels

___ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La société SCCV 94 Chartrons

En mai et juin 2016, des salariés de la société [1] (société [1]), détenue à 99 % par la holding [2], ayant une activité de tôlerie, chaudronnerie et peinture industrielle, placée par jugements respectifs

de notification de la précédente décision, qu'il peut également être souligné que José X... qui se prétend sans emploi et sans argent indiquait dans ce même procès-verbal directeur d'une usine de chaudronnerie

Jeanne, demeurant à Saint-Didier sur Chalaronne (Ain) Au Bourg ; en cassation d'une ordonnance rendue le 21 janvier 1988 par le juge de l'expropriation du département du Rhône siègeant à Lyon, au profit

suivante : Procédure contentieuse antérieure : M. et Mme C ont demandé au tribunal administratif de Versailles de constater que les limites de propriété en bordure des parcelles situées 22 rue du Bas Chatron

Wan, demeurant 1, immeuble Galaxie à Chaudron, Sainte-Clotilde (Réunion), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

modification du système d'aération opéré par Mme Z..., à procéder à des vérifications de l'installation, devait nécessairement en déduire que le fournisseur de la chaudière, professionnel de la chaudronnerie

bonne foi en l'espèce en diffusant sur les ondes de sa radio locale RFM, sans animosité et dans le souci d'informer des auditeurs, les propos tenus par Jean-Paul Z... sur les causes des événements du Chaudron

avait été d'une totale bonne foi en l'espèce en diffusant sur les ondes, sans animosité et dans le souci d'informer ses auditeurs, les propos tenus par Jean-Paul A... sur les causes des événements du Chaudron

bonne foi en l'espèce en diffusant sur les ondes de sa radio locale, sans animosité et dans le souci d'informer ses auditeurs, les propos tenus par Jean-Paul Y... sur les causes des événements du Chaudron

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 20 septembre 2004), que la société Hermex, qui fabrique, vend et installe de la chaudronnerie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Service mécanique chaudronnerie (SMC),

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 31 mars et 30 juillet 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la COMMUNE DE CHATILLON-SUR-CHALARONNE, représentée

du paiement de la TVA fraudée et des amendes et pénalités y afférentes ; "aux motifs que la société Industrielle de Maintenance (SIM) créée le 13 août 1990, ayant pour objet la tuyauterie, la chaudronnerie

discours ne seraient pas pénalement punissables ; "qu'en effet, les organisateurs de la manifestation, dont le prévenu, ont sciemment choisi de mener leur action à proximité immédiate du quartier du Chaudron

et à sa considération, indépendamment même de toute référence à la notion d'infraction pénale ; que, contrairement aux affirmations de Guy Z... et d'Henri X..., il n'est pas établi que Jean-Pierre Chaudron

sociaux et a statué sur les intérêts civils ; "aux motifs que la société Soutuma France a été constituée le 11 janvier 1992, avec pour objet social la maintenance industrielle spécialisée dans la chaudronnerie

en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1987 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre, section A), au profit : 1°/ de Mme Sylvie Y..., épouse X..., demeurant à Arcueil (Val-de-Marne), 3, Chaperon

Chapron, conseiller référendaire rapporteur, MM. E..., G..., H..., F..., X..., Z..., D... B..., MM. Chemin, Boscheron, conseillers, MM. Chollet, Pronier, conseillers référendaires, M.