Michel B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1996 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre, Section B), au profit : 1°/ de la société Cheneville, société anonyme dont le siège

’Etudes, la société Colas Rhône Alpes Auvergne, venant aux droits de la société Travaux publics Carrières Foréziennes, la société Atelier d’Architecture et d’urbanisme Jean-Luc Mathais, la société Chenevier-Mochkovitch

Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1989 par la cour d'appel de Lyon (3è chambre), au profit de : 1°) La société Crouzet, dont le siège est ... (11ème), 2°) La société des transports Chenet

La liste " Ensemble pour Chennevières passionnément " conduite par M.

X... pour une parcelle "A" sise sur le territoire de la commune de Chènelette (Rhône) étaient fondés sur l'article L. 111-1-2 du code de l'urbanisme qui interdit, dans les communes non dotées d'un plan

B A demande au tribunal d'annuler la décision en date 13 mars 2023 par laquelle l'agence de Chennevières-sur-Marne de Pôle Emploi Ile-de-France a procédé au prélèvement de 1 462,44 euros de trop-perçu

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Chénevier pour le second trimestre 1988, l'autre de rectifier le montant de cette prime qui lui avait été attribué au titre de cette même période ; 2°) d'annuler la décision correspondante ; 3°) de condamner

X... principal des impôts de Chennevières-sur-Marne, les conclusions de M. Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !

tribunal administratif de Melun, d'une part, de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de l'arrêté du 28 avril 2022 par lequel le maire de Chennevières-sur-Marne

SILVA, menuisier, demeurant ... à Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne), 4°/ Madame Maria DE H... AMARO DE SOUSA, épouse G...

décision du 11 juin 2021 par laquelle le maire de Saint-Astier a implicitement refusé de mettre en œuvre ses pouvoirs de police afin de rétablir le passage et le caractère carrossable du chemin de la Chènevière

la suspension de l'exécution de la décision du 4 juillet 2025 par laquelle le recteur de l'académie de Créteil a affecté le jeune B D en classe de 6ème au sein du collège Nicolas Boileau situé à Chennevières-sur-Marne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Le Haras des Chenettes, dont le siège est

Chambre spéciale des mineurs), au profit de : 1°/ M. le directeur du Service d'action éducative en milieu ouvert, domicilié 18, rue Millotet à Dijon (Côte d'Or), 2°/ M. le directeur du foyer "les Chenevières

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tôlerie précision Chennevières (TPC), dont le siège est ..., en cassation

l'Environnement, l'association Chartripontaine de Sauvegarde de l'Environnement Rural et de la Biodiversité (ACSERB), l'association pour la Défense de l'Environnement d'Ergal (ADEE), et l'association pour Chennevières

Pierre X..., de M. le Directeur du Service d'Action Educative en Milieu Ouvert, 18, rue Millotet à Dijon (Côte-d'Or), 3°/ de M. le Directeur du Foyer des Chenevières, 6, rue du Changenet BP 20 à C/ de

B... justifie d’une adresse allée des Hauts de Chennevières à Chennevières sur Marne (94430) , dans le département du Val-de Marne.

B...en qualité de conseillers municipaux de Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne) et de conseillers communautaires et de proclamer élus d'autres candidats.