R Grive dorée (Zoothera dauma). O Grive à collier (Ixoreus naevius/Zoothera naevia). O Grive fauve (Catharus fuscescens). O Grive à joues grises/Grivette à joues grises (Catharus minimus).

Article B (4)

—

. - Cultures mères et matériel certifiés indemnes de : Erwinia vitivora, maladie de Pierce (Xylella fastidiosa) et autres bactérioses ; - Court noue, enroulement, flavescence dorée et autres viroses et mycoplasmoses de la vigne ; Eutypiose, Esca, pourridiés

Article ANNEXE I

—

Saint-Sauveur-Camprieu. 2 043,46 30339 Valleraugue. 3 102,51 Isère 38052 Le Bourg-d'Oisans. 1 757,82 38073 Chantelouve. 879,27 38154 Entraigues. 708,82 38302 Le Périer. 3 139,61 38375 Saint-Christophe-en-Oisans

Article Annexe

—

EURO 161 PEROU DOLLAR US 170 PHILIPPINES PESO PHILIPPIN 8 770 POLOGNE EURO 175 PORTUGAL EURO 160 QATAR EURO 278 ROUMANIE EURO 160 RUSSIE EURO 230 RWANDA DOLLAR AMERICAIN 170 SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES

LEGIARTI000039240198

—

professionnel Jean Lurçat Fleury-les-Aubrais Lycée George Sand La Châtre Lycée Voltaire Orléans Région Alsace Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole du Bas-Rhin Obernai Région Auvergne Lycée agricole Christophe

LEGIARTI000051471596

—

Bourg-et-Comin (02106) ; Bourguignon-sous-Coucy (02107) ; Bourguignon-sous-Montbavin (02108) ; La Bouteille (02109) ; Braine (02110) ; Brancourt-en-Laonnois (02111) ; Brasles (02114) ; Braye-en-Laonnois (02115) ; Braye-en-Thiérache (02116) ; Bray-Saint-Christophe

LEGIARTI000032916796

—

, Ingrandes (1), Jeu-Maloches (1), Maillet (1), Menetou-sur-Nahon (1), Migné (1), Migny, Montierchaume (1), Moulins-sur-Céphons (1), Nuret-le-Ferron (1), Orville (1), Pont-Chrétien-Chabenet (Le), Pouligny-Saint-Pierre, Reuilly, Rivarennes, Saint-Christophe-en-Bazelle

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

La Dore. Du pont d'Ambert à son confluent dans l'Allier. Puy-de-Dôme Truite fario, anguille, sur tout le cours, ombre, en amont du pont de Dore (commune de Sauviat). Le Sichon. Tout le parcours dans le département de l'Allier.

Article Annexe

—

Mesnard-la-Barotière. 85153 Mouchamps. 85155 Mouilleron-le-Captif. 85160 Nesmy. 85165 L'Oie. 85169 Palluau. 85178 Le Poiré-sur-Vie. 85189 Notre-Dame-de-Riez. 85191 La Roche-sur-Yon. 85202 Sainte-Cécile. 85204 Saint-Christophe-du-Ligneron

Article Annexe 1

—

Ménil-Hubert-en-Exmes ; 61272 Le Ménil-Vicomte ; 61283 Montabard ; 61287 Montilly-sur-Noireau ; 61294 Mortrée ; 61298 Moulins-sur-Orne ; 61303 Nécy ; 61310 Nonant-le-Pin ; 61314 Occagnes ; 61321 Pacé ; 61333 Pontchardon ; 61351 Roiville ; 61374 Saint-Christophe-de-Chaulieu

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Dore De commune de la Naud, au dessous de Courpierre, au confluent de l'Allier. Point de navigation par bateaux. idem. OBSERVATIONS. (1) Concédé pour soixante-huit ans, par ordonnance du 6 août 1828.

Article Annexe A

—

.) ; Mycoplasme de la flavescence dorée ; Mycoplasme du Grassy Shoot ; Mycoplasme du jaunissement mortel (ou Letal Yellowing ou maladie de Kaincope ou maladie du cap Saint-Paul) ; Mycoplasme du White Leaf ; New peach mosaic virus (nouvelle mosaïque du

Article ANNEXE

—

La Dore. De son confluent avec l'Allier jusqu'au confluent de la Dolore. Puy-de-Dôme, Allier. La Sioule. De son confluent avec l'Allier jusqu'au barrage E.D.F. de Queuille. Allier, Puy-de-Dôme. Le Chapeauroux.

Article Annexe

—

RÉGION AUVERGNE Zone d'emploi de Thiers (27 communes) Arconsat ; Aubusson-d'Auvergne ; Celles-sur-Durolle ; Chabreloche ; Courpière ; Dorat ; Escoutoux ; Estandeuil ; Fayet-le-Château ; La Monnerie-le-Montel ; Néronde-sur-Dore ; Orléat ; Palladuc ; Peschadoires

Article (70 à 79)

—

LES ECHELLES Extrémité LES ECHELLES 73 D 1090 Limite département 73/38 LES MARCHES D 1006 CHIGNIN 73 D 923 D 204 MONTMELIAN D 523 LAISSAUD 73 D 520 Extrémité SAINT-CHRISTOPHE

Article ANNEXE

—

61249 Marcei. 61269 Ménil-Hubert-sur-Orne. 61279 Mieuxcé. 61287 Montilly-sur-Noireau. 61313 Notre-Dame-du-Rocher. 61321 Pacé. 61353 Ronfeugerai. 61358 Sai. 61372 Saint-Céneri-le-Gérei. 61375 Saint-Christophe-le-Jajolet

Article 1

—

Saint-Cloud 1 Sous-total directeur de CROUS 1 Gardien Hauts-de-Seine (92) Antony 14 Hauts-de-Seine (92) Bagneux 1 Hauts-de-Seine (92) Boulogne-Billancourt 2 Essonne (91) Bures-sur-Yvette 4 Val-d'Oise (95) Cergy-Saint-Christophe

LEGIARTI000050672758

—

Morgon restaurant 829346 6562072 2023_01_69-02 Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2022_LOT2_ZN_69_04 SAINT GERMAIN NUELLES BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Glay 824138 6531936 2022_LOT2_ZN_69_04_S1 1 Le Berret 823477 6532140 Gite des pierres dorees

Article Annexe VII

—

Massif du Mezenc-Meygal 43423 D Velay basaltique 43424 D Monts du Forez 43425 D Limagne de Lembron et Brioude 43427 B PUY-DE-DÔME 63 Périphérie des Dômes 63165 D Dômes 63166 D Plaine d'Ambert 63173 D Livradois 63174 D Plaine de la Dore

Article Annexe 1

—

Plancy-l'Abbaye ; 10298 Pont-sur-Seine ; 10299 Pouan-les-Vallées ; 10304 Précy-Saint-Martin ; 10307 Prugny ; 10313 Radonvilliers ; 10323 Romilly-sur-Seine ; 10325 Rosières-près-Troyes ; 10327 La Rothière ; 10335 Saint-Benoist-sur-Vanne ; 10337 Saint-Christophe-Dodinicourt

Page 6 · 142 résultats

← Précédent Suivant →