Holdings plc, après avoir constaté, d'une part, que ce groupe comportait, avant le rachat du groupe Aro technologies, quatre sous-groupes de sociétés ayant des activités distinctes, à savoir le groupe "Claudius

cours (noD0810339) ARRET No DU : 12 Septembre 2007 N : 06/02636 JD JP Arrêt rendu le douze Septembre deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Claudine

Représentante : Me Martine-Marie MOTTET (avouée à la Cour) - Représentant : Me C...

Chambre Commerciale ARRET No DU : 06 Décembre 2006 N : 05/03097 Arrêt rendu le six Décembre deux mille six COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Claudine

pourvoi No B 0814983 ARRET No- DU : 26 Mars 2008 N : 07/00137 CJ Arrêt rendu le vingt six Mars deux mille huit COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Claudine

COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale ARRET No DU : 13 Avril 2005 N : 04 / 01734 TF Arrêt rendu le treize Avril deux mille cinq COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré de : Mme Claudine BRESSOULALY

. ; 4°) Madame Simone R... épouse M..., demeurant à Moliets-et-Maa (Landes), ..., lotissements Destouesse ; 5°) Monsieur Alain R... époux de P...

METBAT [Adresse 2] [Adresse 2] Représentées toutes deux par Me Béatrice FUSENIG de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Défenderesse à la requête et

Chambre Commerciale ARRET No DU : 27 Juin 2007 N : 02 / 00788 JD JP Arrêt rendu le vingt sept Juin deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Claudine

SOCIÉTÉ FINANCIÈRE ANTILLES GUYANE (SOFIAG) [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Béatrice FUSENIG de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, (TOQUE 48) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART

Claudio MODICA 1970 Ragusa Mariangela MOLE’ 1981 Bologna Irene MONFORTE 1980 Caltagirone Katia MORETTI 1975 Dicomano Silvia MOSCATELLO 1976 San Venanzo Caterina MUNGIELLO 1981 Roccarainola Francesco NACCARATO

tant avec le Docteur X... qu'avec son associé, sans lien avec ces douleurs ; qu'il y a eu reprise évolutive le 16 février, date à laquelle Madame Y... a consulté le Docteur X... pour des douleurs des mollets

produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 460 et 513 du Code de procédure pénale; "en ce qu'il ressort de l'arrêt attaqué que Me Monnet

Chambre Commerciale ARRET No DU : 12 Septembre 2007 N : 06/01635 CJ Arrêt rendu le douze Septembre deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Claudine

[l'assuré] justifie et nécessite une reconnaissance en invalidité catégorie II », - un avis du docteur [I], du 3 novembre 2022, faisant l'examen clinique suivant : « une marche avec des cannes, claudication

par Me Claudine COUTADEUR de la SAS DROUOT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : W06 Madame [F] [L] Veuve [J] [Adresse 19] [Localité 35] représentée par Me Claudine COUTADEUR de la SAS DROUOT

Par avis du 07 septembre 2020, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre

Bernard Métiver, "Les Hautes Bardes", 37600 Sainte-Hippolyte, 30 / de Mme Claudine Chalopin, demeurant 21, rue Jean Moulin, 37530 Nazelles Negron, 31 / de Mme Bernadette Chardon, demeurant 11, rue

Chambre Commerciale POURVOI No C 0815030 ARRET No- DU : 12 Mars 2008 N : 07 / 01136 JD Arrêt rendu le douze Mars deux mille huit COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré de : Mme Claudine

réparation préjudice corporel ARRET No DU : 07 novembre 2007 N : 06/01225 CB Arrêt rendu le sept novembre deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Claudine