[Y] [J], domicilié [Adresse 5], pris en qualité de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la société Elysée cosmétiques, 2°/ à la société Elysée cosmétiques, société par actions simplifiée

l'avoir débouté de ses demandes, alors, selon le moyen : 1 / que les associations sportives ayant pour mission d'organiser, de diriger et de contrôler l'activité de leurs membres au cours des compétitions

H... » n° 04 3 330 253, déposée le 17 décembre 2004, pour désigner, en classe 3, notamment des produits de parfumerie, parfums et fragrances, cosmétiques et produits cosmétiques parfumés ; Sur le moyen

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cochez, dont le siège est ..., en cassation

Guillaume ROSSI, avocat au barreau de LYON La Société ALLIANZ IARD, anciennement dénommée AGF IART SA, dont le siège social est sis 87 rue de Richelieu-75002 PARIS représentée par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT

, lotions à usage cosmétique, produits de maquillage, porte-clefs, lunettes optiques et lunettes de soleil, stylos, agendas, articles de maroquinerie, vêtements, prêt-à-porter, foulards, châles, cravates

que l'huissier a effectuées pour retrouver le destinataire, mais également des raisons concrètes et précises qui ont empêché la signification à personne ; qu'en l'espèce, l'arrêt du 17 mai 2016 ayant

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 26 mai 2009), que la société civile immobilière du Couchet

Cocheme et a repris l'instance, puis, après une réouverture des débats ordonnée le 31 octobre, a déposé le 8 novembre de nouvelles conclusions, que la société Volvo a demandé d'écarter des débats ;

: Attendu qu'ayant relevé qu'il était acquis que la mise en place de la grille et de l'interphone avait été décidée et réalisée et constaté que le plan régulièrement produit localisait la porte cochère

3e section, en date du 7 janvier 2021, qui, dans la procédure suivie, sur leur plainte, contre personne non dénommée, des chefs d'administration de substance dopante sur animal participant à une compétition

Le GFA fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes, alors : « 1°/ que la motivation de la décision de rétrocession, qui doit se suffire à elle-même, doit comporter des données concrètes permettant

, étant classée champion de France de sa catégorie en 1994 et 3ème au Bol d'Or 1995; qu'il résulte des pièces produites qu'elle n'a pu participer à ces compétitions au cours de l'année 1992, ce qui lui

décision du Tribunal de Grande Instance de THONON-LES-BAINS Au fond du 28 mars 2013 RG : 11.01544 ch civile [T] C/ SA COMPAGNIE COVEA RISKS SCP MICHEL FILLARD ET JULIETTE COCHET-BARBUAT

, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 novembre 1998), que la société Nantes nord distribution exploite dans la galerie marchande d'un hypermarché à l'enseigne Leclerc, un espace de vente de produits cosmétiques

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Etablissements Colette, société anonyme

selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 7 juillet 1998) rendu sur renvoi après cassation (CIV.2 n° 318 du 19 mars 1997), que l'Association nationale des sports du Crédit agricole (ANSCAM) a organisé des compétitions

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Entreprise Cochery-Bourdin-Chausse, dont le siège est ...

tout état de cause si la maladie d'Alzheimer altère gravement les facultés mentales de ceux qui en souffrent, ces malades peuvent néanmoins présenter des moments de lucidité; qu'aucune manoeuvre concrète

applicable en la cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Andros organise un événement sportif dit, "Trophée Andros" ; que la société Chamonix Défi Organisation-C.D.O organise une autre compétition