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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100369
9 juillet 2025
a été conclu, le 3 septembre 2020, entre ces sociétés et la croisière TMR3 a été finalement annulée, le 16 octobre 2020, par la société Costa Crociere. 3.
ECLI:FR:CCASS:2025:C100375
ECLI:FR:CCASS:2025:C100656
15 octobre 2025
a été conclu, le 3 septembre 2020, entre celles-ci et la croisière TMR3 a été finalement annulée, le 16 octobre 2020, par la société Costa Crociere. 3.
ECLI:FR:CCASS:2025:C100657
civ3
ECLI:FR:CCASS:2024:C300319
20 juin 2024
fondation Cemavie, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société GTM bâtiment Aquitaine, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 4], venant aux droits de la société Croizet
soc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00063
22 janvier 2025
Selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 novembre 2022), Mme [N], engagée en qualité de vendeuse par la société SFR distribution (la société) le 15 novembre 2010, a participé à une croisière en Floride organisée
61372190cd580146773f4ce1
27 juin 1991
A... engagé le 1er octobre 1963, en qualité de régisseur du château de Croizet Bages, appelation Pauillac, 5ème Grand Cru, par M.
comm
Donne défautc/Mme Y
61372139cd580146773f2043
9 mai 1990
s'était déroulée dans des conditions acceptables jusqu'au 8 août 1984, ce dont il suivait nécessairement que pour les 44 premiers jours de croisière, la bonne navigabilité du navire était hors de cause
ECLI:FR:CCASS:2024:C100235
15 mai 2024
[Z] [X] a acquis auprès de la société Croisière Club un forfait touristique constitué d'une croisière dans les îles grecques du 30 mars au 11 avril 2016 pour lui-même et son épouse, [W] [X].
Pôle 2 - Chambre 2
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28 mai 2020
Neuf passagers n'ont pas accepté cette proposition et ont été débarqué pour renter chez eux ou faire une autre croisière. M. et Mme [Y] ont effectué la croisière aux îles Malouines.
Chambre 4-4
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5 novembre 2020
[E] débiteur envers la société AMC Croisières de la somme de 1 037,48 euros.
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30 janvier 2007
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 22 septembre 2005), que la SCI Le Skipper avait chargé la société Sogea aux droits de laquelle vient la société Croizet
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Neuf passagers du bateau n'ont pas accepté et ont débarqué pour rentrer chez eux ou faire une autre croisière. Mme [A] et Mme [M] ont effectué la croisière aux îles Malouines.
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Neuf passagers du bateau n'ont pas accepté cette proposition et ont débarqué pour rentrer chez eux ou faire une autre croisière. Les époux [N] ont effectué la croisière aux îles Malouines.
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M. et Mme L... ont effectué la croisière aux îles Malouines.
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Neuf passagers du bateau n'ont pas accepté cette proposition et ont débarqué pour rentrer chez eux ou faire une autre croisière. M. [R] et M. [J] ont effectué la croisière aux îles Malouines.
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15 février 2000
Jean-Paul Z..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Croisières fluviales, defendeurs à la cassation ; La demanderesse au pourvoi n
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6 juin 1990
Chikhi X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1988 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit du Centre d'Education routière Ambroise Croizat, ... à Saint-Martin
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du descriptif qui, sous le titre votre budget, précise les prix de la croisière du 1er au 14 février 2015 et de celle de la croisière du 5 au 17 janvier 2016.
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16 juin 1998
l'organisation des jeux méditerranéens de 1993 (COJM 93) a contracté, en 1990, avec la société SEAVT et la société Midi-Libre voyages wagons-lits tourisme (société WLT), pour l'organisation d'une croisière
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