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3 797 résultats pour « Croizille étant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100369

Cassation

9 juillet 2025

9 juillet 2025

a été conclu, le 3 septembre 2020, entre ces sociétés et la croisière TMR3 a été finalement annulée, le 16 octobre 2020, par la société Costa Crociere. 3.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100375

Cassation

9 juillet 2025

9 juillet 2025

a été conclu, le 3 septembre 2020, entre ces sociétés et la croisière TMR3 a été finalement annulée, le 16 octobre 2020, par la société Costa Crociere. 3.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100656

Cassation

15 octobre 2025

15 octobre 2025

a été conclu, le 3 septembre 2020, entre celles-ci et la croisière TMR3 a été finalement annulée, le 16 octobre 2020, par la société Costa Crociere. 3.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100657

Cassation

15 octobre 2025

15 octobre 2025

a été conclu, le 3 septembre 2020, entre celles-ci et la croisière TMR3 a été finalement annulée, le 16 octobre 2020, par la société Costa Crociere. 3.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300319

Cassation

20 juin 2024

20 juin 2024

fondation Cemavie, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société GTM bâtiment Aquitaine, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 4], venant aux droits de la société Croizet

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00063

Cassation

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 novembre 2022), Mme [N], engagée en qualité de vendeuse par la société SFR distribution (la société) le 15 novembre 2010, a participé à une croisière en Floride organisée

Source officielle
CC

soc

61372190cd580146773f4ce1

Cassation

27 juin 1991

27 juin 1991

A... engagé le 1er octobre 1963, en qualité de régisseur du château de Croizet Bages, appelation Pauillac, 5ème Grand Cru, par M.

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/Mme Y

61372139cd580146773f2043

Cassation

9 mai 1990

9 mai 1990

s'était déroulée dans des conditions acceptables jusqu'au 8 août 1984, ce dont il suivait nécessairement que pour les 44 premiers jours de croisière, la bonne navigabilité du navire était hors de cause

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100235

Cassation

15 mai 2024

15 mai 2024

[Z] [X] a acquis auprès de la société Croisière Club un forfait touristique constitué d'une croisière dans les îles grecques du 30 mars au 11 avril 2016 pour lui-même et son épouse, [W] [X].

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246f8bf0a803691fcffd

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Neuf passagers n'ont pas accepté cette proposition et ont été débarqué pour renter chez eux ou faire une autre croisière. M. et Mme [Y] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fca5fffc8ddda4754a6d75c

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

[E] débiteur envers la société AMC Croisières de la somme de 1 037,48 euros.

Source officielle
CC

civ3

613724c8cd58014677418543

Cassation

30 janvier 2007

30 janvier 2007

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 22 septembre 2005), que la SCI Le Skipper avait chargé la société Sogea aux droits de laquelle vient la société Croizet

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246f8bf0a803691fcffc

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Neuf passagers du bateau n'ont pas accepté et ont débarqué pour rentrer chez eux ou faire une autre croisière. Mme [A] et Mme [M] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246d8bf0a803691fcff2

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Neuf passagers du bateau n'ont pas accepté cette proposition et ont débarqué pour rentrer chez eux ou faire une autre croisière. Les époux [N] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246e8bf0a803691fcffa

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

M. et Mme L... ont effectué la croisière aux îles Malouines.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246d8bf0a803691fcff3

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Neuf passagers du bateau n'ont pas accepté cette proposition et ont débarqué pour rentrer chez eux ou faire une autre croisière. M. [R] et M. [J] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

Source officielle
CC

comm

6137235dcd58014677408d21

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

Jean-Paul Z..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Croisières fluviales, defendeurs à la cassation ; La demanderesse au pourvoi n

Source officielle
CC

soc

61372132cd580146773f1cb5

Cassation

6 juin 1990

6 juin 1990

Chikhi X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1988 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit du Centre d'Education routière Ambroise Croizat, ... à Saint-Martin

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd924708bf0a803691fd006

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

du descriptif qui, sous le titre votre budget, précise les prix de la croisière du 1er au 14 février 2015 et de celle de la croisière du 5 au 17 janvier 2016.

Source officielle
CC

civ1

6137230acd58014677404a40

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

l'organisation des jeux méditerranéens de 1993 (COJM 93) a contracté, en 1990, avec la société SEAVT et la société Midi-Libre voyages wagons-lits tourisme (société WLT), pour l'organisation d'une croisière

Source officielle

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