profonde au niveau du pariétal gauche de un centimètre de longueur, "une tuméfaction péri-orbitaire gauche avec hématome et conjonctivite, "des éraflures des deux genoux, "une tuméfaction de la cuisse

; que les Etablissements Jean C... faisaient valoir que les deux sociétés avaient des objets distincts, la société Etablissements Jean C... ayant également pour objet l'industrie et le commerce des cuirs

ayant justifié l'accord ; qu'en se bornant à relever que l'accord énonce dans son préambule l'objectif stratégique de développer son activité afin de devenir le leader français de la tuile en terre cuite

d'intervenir dans une machine en fonctionnement : il a appuyé, quelques minutes avant l'accident, sur le bouton rouge pour arrêter la machine car il avait mis les cartons à l'envers ; que la machine "la cuir

distances respectives entre la partie supérieure du capot enfoncé et la partie inférieure des dégâts de la 205 correspondent aux distances respectives mesurées entre les différentes lésions observées à la cuisse

Le bon de commande signé le 15 mai 2017 par la société Dra Atlantique correspond strictement à la fiche établie par la société Terre cuite des [Localité 1].

; vêtements de gymnastique ; vêtements d'équitation [autres que bombes] ; vêtements de sport ; robes en cuir ; robes en imitation cuir ; tenues décontractées ; survêtements ; bermudas ; bikinis ; blue-jeans

, un aliment cuit n'étant pas forcément croustillant et que la plaque de cuisson du brevet américain est un récipient muni de poignées et n'est pas maintenue sous tension, reposant sur le fond du four

25 novembre 2022), Mme [R] a été engagée en qualité d'aide administrative dans une école élémentaire, à compter du 1er décembre 2017, par le collège [2], selon contrat d'accompagnement dans l'emploi (CUI-CAE

industriel ; ' Classe 03 : parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits pour la conservation du cuir

violences volontaires ayant entraîné une incapacité totale de plus de 8 jours ; " aux motifs que le certificat médical initial établi le 2 septembre 1997, jour des faits, fait état de douleurs à la cuisse

l'arrêt attaqué a renvoyé X... devant la cour d'assises de la Sarthe ; "aux motifs, entre autres, qu'Y... indiquait que l'enfant présentait fréquemment des rougeurs sur le pénis et à l'intérieur des cuisses

étiquette bleue mentionnant "sac Dior, prix 2 350 F" ; qu'il a été établi que dix de ces sacs ont été acquis au prix unitaire de 780 francs ou 880 francs par Yolaine Y... auprès de la société France Cuirs

Roger X..., a, en laissant cuire de l'huile sur une plaque chauffante, provoqué un incendie cause de divers dégâts ; que la société Filia Maif, assureur de M.

de mise hors de cause de l'Union des assurances de Paris et de la société CIGNA-France; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société La Richarde, dont le magasin de vente de cuirs

Cher et de l'APRI et a statué sur les intérêts civils; "aux motifs qu'à l'occasion d'une enquête effectuée à la suite d'un vol commis dans la nuit du 11 au 12 juin 1991 dans les locaux de la SARL "Cuirs

. s'est bien rendu coupable des faits reprochés et le retenir dans les liens de la prévention, le fait de glisser subrepticement la main sous la jupe d'une jeune femme pour lui caresser le haut des cuisses

l'espèce, la cour d'appel a constaté que l'activité de la société Restauration rapide des marques consistait, notamment, dans la réception de pâtes ou pâtons surgelés qu'elle préparait puis faisait cuire