CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 335 résultats pour « Cyriel CHELLE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200968

Cassation

11 juin 2015

11 juin 2015

COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses deuxième et troisième branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 29 janvier 2014), que Cyril

Source officielle

Page 6 sur 217

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869fe

Appel

29 avril 2003

29 avril 2003

appel : Jugement rendu le 27 mars 2002 par le J.A.F. du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de PARIS - Affaires Familiales (Section D, cabinet 10) RG n : 2001/39094 Décision : AU FOND APPELANT : Monsieur Cyril

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f5a

Appel

26 décembre 2013

26 décembre 2013

Cfp et sa contribution à l'entretien de son fils Cyril à 75 000 Fr. Cfp sachant qu'il contribue à hauteur de 91 000 Fr.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d637

Appel

3 février 2011

3 février 2011

Simon a indiqué qu'il avait de meilleures relations avec son père et la compagne de celui-ci qu'avec sa mère et son compagnon et qu'il préférerait vivre chez son père et aller chez sa mère un week-end

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920ce

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Cyril X..., font cruellement défaut à son dossier alors qu'elles fondent tout son argumentaire.

Source officielle
TJ

Section des Référés

677d87aeb032d83cfd3e8c84

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[E] né le 22 Septembre 1967 à NOGENT SUR MARNE (VAL-DE-MRNE) , nationalité française, directeur opérationnel, demeurant Résidence Carnot - Bâtiment F2 - 16 boulevard Carnot - 93330 NEUILLY SUR MARNE chez

Source officielle
CA

5ème Chambre

63d22a789b3c8605deec1f22

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

La société ACP Construction a suspendu les interventions de la société Martel cyril à compter du mois de mai 2018.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf7c

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Cyrille Y... et par les consorts Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2be

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Cyrille Y... et par les consorts Y...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C301268

Cassation

10 décembre 2008

10 décembre 2008

Cyril X... et l'EARL Cyril et Jacques X...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Sébastien E

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01579

Cassation

26 juin 2018

26 juin 2018

Sébastien E... et Mme Stéphanie F... du chef de non assistance à personne en danger, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 29 mai 2018 où étaient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f9f

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

La sarl Terrassements Cyril Garin n'a donc pas contrevenu aux termes précis de l'accord signé avec la compagnie Chambon.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

5fdce78325ecae521f957666

Appel

23 octobre 2018

23 octobre 2018

X..., ainsi que celle de tous occupants de son chef, - condamné Monsieur Cyrille X... a payer une indemnité mensuelle d'occupation d'un montant égal a celui du loyer contractuel majoré des charges, jusqu'à

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi référé

661ebc39a0f6350336348596

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

BELLAICHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0050 Monsieur [E] [Y] Représentant : Me Cyril BELLAICHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0050 Madame [A] [Y] Représentant : Me Cyril BELLAICHE

Source officielle
CC

civ2

60794bd39ba5988459c44024

Cassation

21 mars 1979

21 mars 1979

Sur le premier moyen : Attendu que Cyrille Van Den Heede fait grief à l'arrêt attaqué, confirmatif de ce chef, d'avoir ordonné l'exécution d'un accord transactionnel intervenu entre lui-même et son frère

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6a113aedcdc6046d47a6a1da

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] Chambre 4-2 N°2026 /M N° RG 25/14052 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPMHE ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT -DÉSISTEMENT- Monsieur [E] [Z], demeurant Chez

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae23

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

Monsieur Cyrille A... pris ès qualités d'administrateur légal de sa fille mineure Mélissa A.... ... 10600 LA CHAPELLE ST LUC Madame Leila B..., prise es qualités d'administrateur légal de sa fille

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10140

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Cyrille X..., domicilié [...]                            , contre l'arrêt rendu le 23 juin 2016 par la cour d'appel d'Orléans (chambre commerciale, économique et financière), dans le litige l'opposant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101004

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

chez le père et celle de Laure en alternance chez son père et sa mère et déterminé les modalités d'exercice du droit de visite et d'hébergement de Mme Y... à l'égard de Cyril ainsi que le montant de la

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

63cf8476a6687f7c904cba1f

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Le jugement entrepris sera infirmé de ce chef, et la S.A.S.U. Sampiero Salaisons sera condamné au paiement de ladite somme à la S.A.R.L. Cyrnea auto.

Source officielle