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448 résultats pour « DELORD Dr »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01322

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

rattachement de la Franche-Comté à la direction Centre-Est avait généré le traitement de nombreuses factures supplémentaires qu'elle ne pouvait plus gérer correctement ; que le médecin du travail le Dr

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

662c94e7b787c4000862f4e9

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Or, en cause d'appel, l'appelant produit un certificat médical du Dr [P], spécialiste en médecine physique et de réadaptation, qui explique que le patient qui a subi une amputation suite à un accident

Source officielle
CA

10e Chambre

616246d0af0a1de0eb1b660d

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Le Dr [N], qui s'est adjoint un sapiteur neurologue, le Dr [H], a déposé son rapport le 5 novembre 2013.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67948305c6ca88188aff6aa6

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Le Dr [P] rapporte également qu'une prise en charge psychique au long cours était préconisée. Le Dr [P] relate que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbd1

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

Il souligne que la situation de danger de l'enfant transparaîtrait clairement des rapports d'expertise psychiatrique déposés par le Dr C... et qui, révélant des éléments nouveaux depuis que le juge aux

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

68dd7244548223b2c7ab37b8

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

du pied gauche, difficulté pour s‘accroupir, diminution des mouvements de valgus et de varus du pied gauche et diminution des mouvements des orteils gauches », date de consolidation confirmée par le Dr

Source officielle
TJ

Chambre 04

6786b54edf5b5c7d10ca4dcd

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Elle produit deux factures du Dr [C] qui l'a assistée aux opérations d'expertise du Dr [M] pour un montant total de 720 euros (pièce 56).

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69621acecdc6046d47d3a1ef

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Celui-ci en demande la réduction à proportion des conclusions du Dr [X].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc01bd3db21cbdd8ed28

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

expressément demandé devant le tribunal la désignation d'un Expert en chirurgie esthétique et qui s'y oppose devant la Cour, alors qu'il s'agit de sa spécialité, pièce no78), l'absence de réponse du Dr

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69ce09bccdc6046d47d3a7bc

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Certificat Médical Final du Dr [A] du 29/06/2022 : Consolidation avec séquelles : 29/06/2022 'Traumatisme thoracique, fractures côtes 8ème 12 gauches, traumatisme rachis cervical et épaule gauche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917f9

Appel

17 juin 2014

17 juin 2014

Représentée par Me Pascaline NEVEU, avocat au barreau de PARIS, toque : B0218 INTIMÉE SAS LABORATOIRES DR NG PAYOT Prise en la personne de ses représentants légaux Sise 62, rue Pierre Charron-75008

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201030

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

Elle a consulté également le Dr Françoise S..., rhumatologue qui le 16 mars 2016 écrivait : "les radiographies des mains et des poignets sont sans particularité.

Source officielle
CA

17e chambre

63d22ac39b3c8605deec2196

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

VERSAILLES Code nac : 80A 17e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 25 JANVIER 2023 N° RG 21/00229 N° Portalis DBV3-V-B7F-UIQ5 AFFAIRE : [E] [K] C/ Société GROUPE DELORT

Source officielle
CA

Chambre 4-3

696161e3cdc6046d47c6dc0e

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

J'étais très choquée du comportement de ce médecin envers son employé, son manque de discrétion et son manque de respect envers Madame [Y]. » - le témoignage d'un médecin membre du cabinet le Dr [V] (

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100445

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

... sur son image, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences de ses propres constatations dont il résultait que ses traits n'étaient pas reconnaissables, son visage ayant été flouté et sa voix déformée

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63a2afd54486ef05df302413

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

A la question « M [Z] a-t-il touché le Dr [F] ce soir là ».

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6811b36e893ab038bd465fd7

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

[M] [C] 20.000 ' au titre des SE, - Fixer le taux du DFP à 25 %, - Condamner le Dr [W] [L] à payer à M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6871f153df9b8685d8d0695a

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Arthropathie dégénérative acromion-claviculaire marquée', * le courrier du Dr [C], orthopédiste du 24 février 2022: 'omarthrose associée à une inflammation du long biceps tout à fait symptomatique',

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210457

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

Le contenu de cette présentation confirme que le Dr F... était parfaitement informée du risque sanitaire que représentait la contamination bactérienne des huiles de coupe.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

659cf11e0b6b43000800d7da

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

[H] [F] a fait l'objet d'une expertise médicale judiciaire le 21 juin 2022 par le Dr [P] qui a fixé le taux d'incapacité permanente partielle à 35 %.

Source officielle

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