AVRIL 1810 ; DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, EN CE QUE LA COUR D'ASSISES A REJETE LES CONCLUSIONS DE LA DEFENSE, DEMANDANT AU DOCTEUR Y..., EXPERT, APRES SON AUDITION, D'EXAMINER LE THORAX DENUDE

PAR CONTRAT A PROCEDER A DES VISITES MENSUELLES ET A L'ENTRETIEN DE CERTAINS ELEMENTS ; QUE LA COUR D'APPEL, APRES AVOIR RELEVE QUE LES CONDUCTEURS DE SECURITE ELECTRIQUES ETAIENT PARTIELLEMENT DENUDES

justifié légalement sa décision" ; Attendu que pour renvoyer l'inculpé devant la cour d'assises des chefs d'enlèvement de mineur suivi de mort et d'assassinat, la chambre d'accusation énonce que le corps dénudé

Lors de la visite médicale, elle dut se dénuder devant un médecin de sexe masculin et fut obligée à faire des flexions.

Les policiers pénétrèrent de force dans les cellules, frappèrent les détenus avec des matraques et les crosses de leurs armes à feu, et les obligèrent à se dénuder.

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que le 14 février 1991, Didier Y..., salarié de la société Enercal, qui travaillait sur un pylône, a été électrocuté en touchant les fils dénudés

Sinan Kalkan déclara en outre avoir été contraint de se dénuder, avoir eu les testicules pressés par un policier et avoir dû demeurer debout sur un pied.

articles 622 et suivants du code de procédure pénale ; Rappel des faits et de la procédure : Le lundi 12 août 1991, vers 13 heures 15, était découvert, dans la forêt de Thaon-les-Vosges, le cadavre, dénudé

pouvait ignorer l'existence des vices qu'il a tentés de cacher, les durites étant attachées à l'aide de scotch noir et le PVC isolant des deux faisceaux de bougies étant arraché avec des fils de cuivre dénudés

et trainée à terre, ce dessin étant suivi du mot " ou ", et, de l'autre côté de la feuille, la mention " droit de cuissage rime avec massage " avec un dessin représentant une femme dénudée allongée sur

A titre d’exemple, il a pu relever des traces importantes d’humidité au sol de la cave, des différences de ton entre les lames de parquet neuves et celles existantes, des fils électriques dénudés, absence

[T] [L] a été « accompagné aux urgences par la BSPP pour errance et dénudation sur la voie publique.

des enfants, dortoirs à la limite de l'insalubrité : portes de chambre ou de douche manquantes, certains mobiliers des chambres dans un état de délabrement avancé y compris les lits, fils électriques dénudés

En ce qui concerne le requérant, les gardes pénitenciers étaient accusés de l’avoir obligé à se dénuder, à rester devant sa cellule la tête contre le mur et à passer avec la tête baissée entre deux files

ADMINISTRATIVE ; QUE C'EST, DES LORS, A BON DROIT QUE LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF S'EST DECLARE INCOMPETENT POUR CONNAITRE LES CONCLUSIONS EN GARANTIE DIRIGEES PAR LA SOCIETE BENTIN CONTRE LA SOCIETE HOLLOPHANE ; DECUDE

dans les relations avec les autres patients du service : est ainsi rapportée une bagarre et il présente un œil au beurre noir ; sont également rapportées les gênes occasionnées par le fait qu'il se dénude

Elle soutient que cet immeuble présente des infiltrations d'eau par la façade, une détérioration des plafonds et des fils électriques dénudés.

A GERE SEULE EN VERTU D'UNE PROCURATION DE SON FILS LA FORTUNE MOBILIERE COMPRENANT UN CERTAIN NOMBRE DE TITRES PROVENANT DE LA SUCCESSION DE SON DEFUN MARI; QU'ELLE EST MORTE EN 1955 APRES AVOIR INSTITUE

retenu que la société VLM-TP, entrepreneur spécialisé, avait effectué les démolitions sans prendre les précautions conformes aux règles de l'art, ni conseiller au maître de l'ouvrage d'étayer les murs dénudés

conduire à mettre en doute sa parole, l'expert psychologue a fait état de la honte qu'elle éprouvait à la suite de l'agression dénoncée, son incapacité à envisager des rapports sexuels la poitrine dénudée