CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 286 résultats pour « Delphine COMBES »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f56d

Appel

25 août 2011

25 août 2011

Mais comme le soutient à juste titre Delphine Z..., l'autorité de la chose jugée ne peut être invoquée ici, Delphine Z...n'ayant été ni demandeur, ni défendeur à l'instance, et n'y ayant même pas pris

Source officielle

Page 6 sur 415

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d1c

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

À ses questions, Delphine avait à cette époque simplement répondu avoir été agressée pour une histoire de cigarettes. Elle avait vu que les poignets de Delphine portaient des " traces de serrage ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d243

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

À ses questions, Delphine avait à cette époque simplement répondu avoir été agressée pour une histoire de cigarettes. Elle avait vu que les poignets de Delphine portaient des " traces de serrage ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a65

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Par courrier du 4 novembre 2011, Madame Delphine X... a décliné cette proposition.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007779755

Admin. suprême

27 septembre 1991

27 septembre 1991

Pierre Y... et Mlle Delphine Y... les sommes de 50 000 F, 50 000 F et 30 000 F avec intérêts au taux légal à compter du 15 novembre 1984, et à la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 16 Octobre 2001c/Monsieur X

6253c8abbd3db21cbdd85e9a

Appel

19 février 2002

19 février 2002

Delphin coupable de DIVULGATION D'INFORMATION FAUSSE AFIN DE FAIRE CROIRE A UNE DESTRUCTION DANGEREUSE, faits commis le 03/10/2001, à Meaux, infraction prévue par l'article 322-14 AL.1 du Code pénal et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 16 Octobre 2001c/Monsieur X

6253c8afbd3db21cbdd85f75

Appel

19 février 2002

19 février 2002

Delphin coupable de DIVULGATION D'INFORMATION FAUSSE AFIN DE FAIRE CROIRE A UNE DESTRUCTION DANGEREUSE, faits commis le 03/10/2001, à Meaux, infraction prévue par l'article 322-14 AL.1 du Code pénal et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4b7

Appel

23 mai 2008

23 mai 2008

Delphine épouse Y..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a7f

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Stéphane Y...et Mme Delphine B...épouse Y...

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69d9e020cdc6046d47d984cb

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 10 AVRIL 2026 Nous, Delphine CHOJNACKI, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69fad18dcdc6046d47bf8461

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 05 MAI 2026 Nous, Delphine CHOJNACKI, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300480

Cassation

16 avril 2013

16 avril 2013

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mmes Delphine et Christine X... et M.

Source officielle
TJ

Service des Etrangers

69fa3471cdc6046d47b3ebb6

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

[K] [M] a été entendu(e) en ses explications ; Mes Aurélie OUTEF, Me Jean TREBESSES, Me Delphine MEAUDE, avocats de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c963bd3db21cbdd882cd

Appel

23 mars 2006

23 mars 2006

À ses questions, Delphine avait à cette époque simplement répondu avoir été agressée pour une histoire de cigarettes. Elle avait vu que les poignets de Delphine portaient des " traces de serrage ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91de4

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

procédure civile, - débouté Monsieur Z... du surplus de ses demandes, - condamné Monsieur Christophe Y... et Mademoiselle Delphine X... aux dépens, ; Vu l'appel de Mme Delphine X... et de M Christophe

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6a1a75d7cdc6046d4774e06a

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Samuel Vitse, président de chambre Hélène Billières, conseiller Céline Miller, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6a1a75dbcdc6046d4774e0b6

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Samuel Vitse, président de chambre Hélène Billières, conseiller Céline Miller, conseiller ARRÊT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c5a

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

Il manifeste son accord pour faire fixer son droit de visite et d'hébergement comme demandé par Mme Delphine Y...et pour partager avec cette dernière les frais de trajet.

Source officielle
CE

SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008182332

Admin. suprême

5 novembre 2003

5 novembre 2003

administratif de Nice a annulé l'arrêté du 5 juillet 1996 du maire de la COMMUNE D'EZE refusant de proroger le permis de construire une villa, délivré le 29 août 1994 à la société civile immobilière (SCI) Delphine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02571

Cassation

7 novembre 2017

7 novembre 2017

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : CASSATION PARTIELLE et désignation de juridiction sur le pourvoi formé par Mme Delphine

Source officielle