Couturier 94250 GENTILLY INTIME comparant assisté par Monsieur Dominique Z..., délégué syndical 3°) Monsieur Chedli BEN HARIZ GANDRI Chez Monsieur A... 8, rue du Faubourg Saint-Denis 75010 PARIS INTIME

PERRET-GENTIL, Greffier en Chef, et qu'il en ait été délibéré par les magistrats du siège ayant assisté aux débats, les parties ayant été avisées de la date à laquelle l'arrêt serait rendu.

. : ARRÊT N° CJ ORIGINE :JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Saint Denis en date du 25 Mars 2022, rg n° 19/00495 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION

Greffier lors des débats : Stephan GENTILIN ARRÊT : - contradictoire, - prononcé en chambre du conseil par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Stephan GENTILLIN, greffier, auquel la minute de la décision a été transmise par le magistrat signataire. *************************************** PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Par un jugement rendu

PERRET GENTIL Greffier en Chef, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Michel X... né le xxxxxxxxxxxx 1964 à NEUILLY SUR SEINE (92200) xxxxxxxxxxxxxxxxxx 75016 PARIS assisté

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 451 du code de procédure civile de la Nouvelle-Calédonie, - signé par Jean-Michel STOLTZ, président, et par Stéphan GENTILIN

avisées dans les conditions prévues à l'article 451 du code de procédure civile de la Nouvelle-Calédonie, - signé par Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, à la place du président empêché, et par Stéphan GENTILIN

Denis R..., demeurant ..., 21 / de M. Joseph S... Carlo, 22 / de Mme S...

:CJ ARRÊT N° ORIGINE :JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Saint-Denis en date du 04 Juillet 2023, rg n° 22/00219 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE [Localité 8

X... depuis 2 ans et demi et vivait maritalement avec lui depuis le mois de septembre 2013, - leur relation se passait "très, très bien" et M. X... était "attentionné", "gentil" et "formidable", M.

logement de fonction pour nécessité absolue de service avec son épouse et leurs trois enfants mineurs ; le lycée d’affectation est situé à environ 30 kilomètres de son domicile, à plus d’une heure et demi

Mars 1969 à AVION (62210) Actuellement détenu à la Maison d'arrêt d'Arras-12, rue des Carabiniers d'Artois-62000 ARRAS représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me SELARL LE GENTIL

Il indique être sorti du CPA depuis un an et demi et demander à la juge des tutelles de monter des affaires pour relancer sa vie.

été débattue et plaidée en audience publique, le 18 Février 2002, devant Monsieur FOURCHERAUD, Président de Chambre, Madame LATRABE, X... et Monsieur COMBES X... rédacteur, assistés de Robert PERRET-GENTIL

PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE MARSEILLE DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : BERGER-GENTIL

INTIMÉS Le Syndicat des Copropriétaires de la Résidence " LES OCEANES ", représenté par son Syndic la Société SUNSET LOCATION 06 rue Jules Garnier-Baie des Pêcheurs-98800 NOUMEA Représentée par Me Denis

Je lui ai dit que ce n'était pas gentil et il s'est énervé.

: Mme [S] [A] [L] ( Me Marion RAMBIER) C/ Mme [T] [P] [O] épouse [L] (la SELARL SELARL LE ROUX-BRIN) DÉBATS : A l'audience Publique du 13 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : BERGER-GENTIL

et sa demi-sœur et sa mère y réside également régulièrement.