[X] ET ASSOCIÉS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marine ALBRAND Me Lauriane COUTELIER Me Denis GENTILIN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de

[T] [S] (Me Denis GENTILIN) C/ Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme (la SELARL PLANTAVIN REINA ET ASSOCIES) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 27 Novembre

[R] [Z] ( Me Denis GENTILIN) C/ S.D.C. de l’immeuble situé [Adresse 1] et [Adresse 2] (l’ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES) DÉBATS : A l'audience Publique du 18 Avril 2024 COMPOSITION

JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A JUGEMENT N° 24/ du 18 Janvier 2024 Enrôlement : N° RG 18/11748 - N° Portalis DBW3-W-B7C-VPAU AFFAIRE :Mme [K] [C] veuve [Z] ( Me Denis

représentée par la SCP PRIMOUT-FAIVRE, avoués à la Cour, plaidant par Me Denis GENTILIN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES CAISSE DE GARANTIE IMMOBILIERE DE LA FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT

DEMANDERESSE Organisme MSA PROVENCE AZUR [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par [G] [H] munie d’un pouvoir régulier C/ DEFENDEUR Monsieur [O] [X] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me GENTILIN

KO 1294-98830 DUMBEA)- Représenté par Me Marc BERNUT, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme Marie-Gentiane Y... née le 09 Janvier 1956 à TRINITE (MARTINIQUE) demeurant...-98800 NOUMEA Représentée

, CHOISY-LE-ROI, DENAIN, AULNOYE-AYMERIES, BRUILLE-LEZ-MARCHIENNES, ESCAUDOEUVRES, ILE-SAINT-DENIS, MONTREUIL, DRANCY, BOBIGNY, BAGNOLET, SAINT-DENIS, NOISY-LE-SEC, PIERREFITTE-SUR-SEINE, CHALETTE-SUR-LOING

Greffier lors des débats : Stephan GENTILIN ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

commune de Noisy-le-Sec de proposer à l'association A..., sous 48 heures, la mise à disposition pour le 5 avril 2026 d'un local municipal de capacité et d'équipement équivalents au gymnase Marcel Gentilini

Denis et Mme Florence B... demeurant ...-MONT DORE (98809) Mme Adèle X... demeurant 3 ...

Greffier lors des débats: Stephan GENTILIN ARRÊT : - prononcé en chambre du conseil, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

Greffier lors des débats: Stephan GENTILIN ARRÊT : - prononcé en chambre du conseil, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

Maurice Y... le Gentil, demeurant ..., 2°/ de M. Denis Y...

Greffier lors des débats : Stephan GENTILIN ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

pas une affabulatrice ; qu'au contraire, le prévenu tente de se présenter comme "n'ayant jamais touché un enfant" et verse aux débats de nombreux témoignages de moralité le présentant comme un homme gentil

GAEC DU PAYS GENTIANE C/ [Z] S.A.R.L.

Vu la requete presentee pour la societe auxiliaire de mecanique, societe anonyme dont le siege est 11 ter, rue rochebrune a montreuil seine-saint-denis , agissant poursuites et diligences de son president-directeur-general

Jean-Pierre D..., domicilié chez Sanofi, 9, avenue du Président Allendé à Gentilly (Val-de-Marne), 6 / M. Pierre P..., demeurant ...

Les 14 et 22 octobre 2019, une deuxième et troisième injection ont été effectuées, en utilisant un produit à base de gentalline.