Selon lettre recommandée en date du 20 mai 1998, Madame HUBERT a dénié tout engagement pur et simple de vendre ses actions souscrit de sa part, rappelé que la mention de contrats d'agent commercial transmissibles

Hubert, - LA SOCIETE SUD REALISATIONS, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 21 septembre 2005, qui, pour contrefaçon par édition ou reproduction d'une oeuvre

Hubert M, M. Christian AB, Mme Chantal AH, M. Jean-Pierre Q, M. Jacques AA, M. Jacques N, M. Dominique Z, M. Frédéric Y, M. Yves A, M. Olivier S, M. Franck C, M.

le Groupama Méditerranée à verser à Monsieur Hubert X..., la somme de 367 500 ¿ en deniers ou quittances, au titre du coût de l'acquisition d'un immeuble à usage d'habitation ; - confirmer le jugement

Date : 08 Avril 2026 Affaire : N° RG 25/01153 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CEGLD N° de minute : 26/00221 Copie Conforme délivrée le : à : Me Haciali DOLLER Me Armelle HUBERT

Hubert X..., demeurant cote 105, allée Sainte Brigitte à Vidauban (83550) ; M.

c / Hubert Y...

HUBERT B..., DEMEURANT ... A PARIS, M. GUY Z..., DEMEURANT ... A NEUILLY, M. HUBERT A..., DEMEURANT A SAINT DENIS D'ANJOU MAYENNE , ET M.

Hubert X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; En présence de : 1 / M. Denis X..., demeurant ..., 2 / M.

ORDONNANCE DE RADIATION COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier, LE QUATRE AVRIL DEUX MILLE

MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle LESOURD et BAUDIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : BALDUYCK Hubert

A..., représentée par Me Hubert, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis de prendre

Hubert, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 21 décembre 2000, qui, pour complicité d'utilisation frauduleuse d'un label agricole, l'a condamné à 140 jours-amende

: Me SELARL CODET CHOPIN (avocat au barreau de SAINT-DENIS) La SCP BRACHET & BOUCHEND'HOMME Le Nelson - Mail de Rodrigues 97434 SAINT-GILLES LES BAINS Représentant : Me Philippe HUBERT DELISLE (avocat

E..., désigné par jugement du tribunal de grande instance de Saint-Pierre en date du 26 mai 1978, domicilié à l'Etude de Me Maurice Z..., boulevard Hubert de l'Isle, Saint-Denis (Réunion), en cassation

Hubert5. 111, 28 € 511, 00 € " 5. 722, 28 € N... Michel 13. 143, 78 € 1. 314, 00 € " 14. 557, 78 € II... Gérard 498, 86 € 49, 00 € " 647, 86 € P... M.

devra rapporter à la succession d'Hubert X...

ORDONNANCE No 25/ 2017 No RG : 17/ 01004 Madame Laure X...ès qualités d'associée de la SCI DOMUS QUIETUS DOMUS C/ Madame Nathalie Y...ès qualités d'associée de la SCI DOMUS QUIETUE DOMUS Maître Hubert