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1 908 résultats pour « Dherot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2102702_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Dhers, président, Mme Devys, première conseillère Mme Weisse-Marchal, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2022. La rapporteure, J.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102703_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Dhers, président, Mme Devys, première conseillère Mme Weisse-Marchal, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2022. La rapporteure, J.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102704_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Dhers, président, Mme Devys, première conseillère Mme Weisse-Marchal, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2022. La rapporteure, J.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102705_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Dhers, président, Mme Devys, première conseillère Mme Weisse-Marchal, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2022. La rapporteure, J.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102706_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Dhers, président, Mme Devys, première conseillère Mme Weisse-Marchal, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2022. La rapporteure, J.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102707_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Dhers, président, Mme Devys, première conseillère Mme Weisse-Marchal, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2022. La rapporteure, J.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102708_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Dhers, président, Mme Devys, première conseillère Mme Weisse-Marchal, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2022. La rapporteure, J.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102709_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Dhers, président, Mme Devys, première conseillère Mme Weisse-Marchal, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2022. La rapporteure, J.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102710_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Dhers, président, Mme Devys, première conseillère Mme Weisse-Marchal, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2022. La rapporteure, J.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102711_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Dhers, président, Mme Devys, première conseillère Mme Weisse-Marchal, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2022. La rapporteure, J.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102712_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Dhers, président, Mme Devys, première conseillère Mme Weisse-Marchal, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2022. La rapporteure, J.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102713_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Dhers, président, Mme Devys, première conseillère Mme Weisse-Marchal, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2022. La rapporteure, J.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102714_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Dhers, président, Mme Devys, première conseillère Mme Weisse-Marchal, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2022. La rapporteure, J.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2101468_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Dhers , président, Mme Weisse Marchal, première conseillère, M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mai 2023. La rapporteure, C. C Le président, S.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2002424_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Dhers, président, Mme Devys, première conseillère Mme Weisse-Marchal, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2023. La rapporteure, J.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102715_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Dhers, président, Mme Devys, première conseillère Mme Weisse-Marchal, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2022. La rapporteure, J.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24TL01321_20240926

Admin. Appel

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse suivante : Mme F C, représentée par Me Dhérot, a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Montpellier, premièrement, de prescrire,

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402045_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Par des mémoires en défense enregistrés le 11 juillet 2024, le 31 octobre 2024 et le 9 novembre 2024, la SCI Les Romarins, représentée par Me Dhérot, conclut : - au rejet de la requête ; - à ce que

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2204889_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Thévenet, juge des référés, - les observations de Me Dhérot, avocate de Mme B qui persiste dans ses moyens et conclusions. - et les observations de Me Liégeois, avocat de la commune de Coursan.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2108110_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Dhers, président, Mme Devys, première conseillère M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 avril 2023. La rapporteure, J. Devys Le président, S.

Source officielle

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