[R] [D] a été cité devant le tribunal correctionnel pour avoir, à [Localité 7], le 28 septembre 2019, lors d'un discours tenu dans une réunion publique, commis des injures publiques envers un groupe de

A... , psychiatre, qui ne notait aucune tendance affabulatoire ou mythomaniaque dans ses propos, concluait à la crédibilité de son discours lorsqu'il évoquait les faits et relevait qu'il semblait beaucoup

l'évocation des faits ; que les expertises psychologiques auxquelles ont été soumises les deux jeunes filles n'ont révélé chez elle aucune tendance à l'affabulation ou à la mythomanie ; que leurs discours

X... du discours militant de M. C..., ne caractérise en rien une complaisance antisémite du premier ; qu'en effet, les excès de langage de M.

déclarations des victimes, n'est pas déterminant, dans la mesure où il résulte de la nature même des faits, qu'ils se déroulent dans la plupart des cas hors la vue de témoins ; qu'en l'espèce, le discours

suffisent pas à corroborer les dires du prévenu, que le docteur Lesec qui a examiné l'enfant le 28 juin 1995 n'a certes observé aucune atteinte sexuelle, mais a précisé que cela ne s'opposait pas au discours

conclu qu'à l'examen de la personnalité (...) , évaluée à l'aide de tests psychologiques, il n'avait été relevé aucun élément en faveur d'une tendance à l'affabulation ou la mythomanie et que son discours

reprochait, plus précisément, d'avoir eu recours à une publicité trompeuse ; qu'en reprochant néanmoins à l'association Addentis d'avoir "jeté le discrédit sur l'exercice libéral" et d'avoir "tenu un discours

à payer à M. et Mme [F] la somme de 500 euros chacun en réparation de leur préjudice moral, alors « que les juges, saisis de la cause et statuant sur le fond, peuvent prononcer la suppression des discours

statut de générique aux spécialités concurrentes de Durogesic en dépit de l'obtention de ce statut au niveau européen, et avait, une fois ces autorisations octroyées, diffusé, jusqu'à mi-août 2009, un discours

.) ; que l'adaptation du discours de l'accusé aux éléments de fait qui lui ont été successivement soumis, attitude qui a particulièrement interpellé la cour et les jurés, et ce d'autant plus que les témoins

la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, ne donnent lieu à aucune action en diffamation, injure ou outrage, ni le compte-rendu fidèle fait de bonne foi des débats judiciaires, ni les discours

Localité 2] n'a pas prolongé le maintien en zone d'attente de Mme [C] [L] [E], au motif que l'intéressée voyageait avec sa petite fille mineure et présente des garanties exigées, mais également un discours

francs d'amende et à six mois d'interdiction de diriger une entreprise d'impression, d'édition de journaux et de publications périodiques, pour des faits d'outrage aux bonnes moeurs par chants, cris, discours

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'État, partie perdante, une somme de 1 000 euros à verser à Me Diockou, conseil de M.

troubles psychiques et les ressources intellectuelles précaires de Stéphane X... ont pour conséquence que "son jugement et son raisonnement demeurent pauvres et limités, fluctuant encore au fil de son discours

.. a reconnu avoir sodomisé Jonathan Z... par surprise ; que celui-ci s'est débattu ; que Jacques A... a précisé qu'il avait essayé de se battre ; qu'il n'avait pu l'arrêter ; que la fiabilité des discours

strictement nécessaire, dans une société démocratique, à la protection de la réputation ou des droits d'autrui et ne laisse guère de place pour des restrictions à la liberté d'expression dans le domaine du discours