Dominique, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 7 mai 2004, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de tromperie, a prononcé sur sa demande

Dominique, - X... Pierre, - Y...

X... et Y..., ès qualités, faisaient valoir, dans leurs écritures d'appel, que « M.

objective ne vient contredire, et les recherches effectuées sur le plan bancaire, des moyens nécessaires et suffisants à sa conviction; qu'il faut constater, outre la circonstance que la thèse de Dominique

Dominique, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 26 juin 2000, qui, pour travail dissimulé et abus de confiance, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et

Sophie, épouse Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 24 avril 2002, qui, dans la procédure suivie contre Dominique B... des chefs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCEA du Domaine du Bosc, dont le siège est : 34130 Mudaison, en cassation d'un

Dominique, - Z... Bernard, - A... Claude, - B...

Vernette, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 29 mars 1988), que les époux Z... ont vendu un domaine

X... a été engagé le 2 avril 1998, en qualité de cuisinier, par la société Domaine du Val ; que faisant valoir que l'employeur lui avait interdit l'accès à l'établissement le 3 septembre 1998 au terme

Z..., avec effet jusqu'au 24 juin 1990 ; "que, le 24 juillet 1990, veille de l'accident, Dominique Hébert et Pascal B... s'étaient entendus sur la vente dudit véhicule moyennant le prix de 3 000 francs

. *** EXPOSE DU LITIGE La société L'Epuisette a exploité, à compter du 30 septembre 1992, un restaurant, Vallon des Auffes à [Localité 1], implanté sur le domaine public maritime des ports

Dominique, - Y...

Jean-Luc, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 14 mars 2002, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Dominique Y... du chef d'agressions

[O] explique qu'il ne comprend pas le motif de formation ou de qualifications insuffisantes et fait valoir qu'il dispose d'une ancienneté professionnelle de plus de dix ans dans le métier de contrôleur

des prévenues pour faire constater l'existence des prétendus plagiats ou emprunts, des avis et attestations de nombreux universitaires reconnus ; considérant que les prévenues pour leur part, font valoir

Sur le fond et quant à la résiliation du bail, Dominique X...fait valoir que les manquements qui lui sont reprochés comme locataire doivent être appréciés au regard du propre comportement fautif des s

[B] fait valoir que ses qualifications et son expérience dans les domaines concernés par les rubriques pour lesquelles il a sollicité son inscription sont suffisantes et pertinentes. 4.