Codes de loi français

Article Annexe

Si ces locaux communiquent directement avec le tunnel, la porte de communication présente un degré coupe-feu de une heure ou EI 60 ou REI 60.

Article Annexe

PICIDAE Pic cendré Pic noir Pic mar Pic à dos blanc Pic tridactyle Picus canus. Dryocopus martius. Dendrocopos medius. Dendrocopos leucotos. Picoides tridactylus.

Article Annexe XXX

numJO=0&dateJO=20131130&numTexte=6&pageDebut=19439&pageFin=19483 Notice explicative pour le patient figurant au dos du devis Ce devis s'applique à tout traitement, pour lequel un dispositif médical sur mesure est nécessaire (prothèse dentaire essentiellement

Article Annexe III

Chauffage - vérification que la chaufferie est à l'extérieur de l'entrepôt ou présentation de la preuve que le mur séparatif est au moins REI 120 (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure) ; 19.

Article Annexe 1

. ― Métiers du papier SPÉCIALITÉ DURÉE NATURE Relieur 10 heures L'examen ne portera que sur une partie de ces épreuves : Restauration de deux coiffes et des coins d'une reliure ancienne ou restauration d'un dos de reliure

Article Annexe I

REI 120 (coupe-feu de degré deux heures) : - portes et fermetures résistantes au feu (y compris celles comportant des vitrages et des quincailleries) et leurs dispositifs de fermeture EI 120 (coupe-feu de degré deux heures).

Article 9

Cassis ou dos d'âne. Panneau AK3. Chaussée rétrécie. Panneau AK4. Chaussée glissante. Panneau AK5. Travaux. Panneau AK14. Danger dont la nature peut être précisée par un panonceau. Panneau AK17.

Article 4

O Fuligule à dos blanc (Aythya valisineria). O Fuligule à tête rouge/Milouin d'Amérique (Aythya americana). O Fuligule à bec cerclé/Fuligule à collier (Aythya collaris). O Fuligule à tête noire/Petit Morillon (Aythya affinis).

Article Annexe

Sauts de technique individuelle : Deuxième saut : Chute libre en position dos. Effectuer 4 tours alternés en moins de 15 secondes (pénalités incluses).

LEGIARTI000029537037

Gonzales by Don Tomas petit corona, en 10 (anciennement Dos Gonzales petit corona, en 10) 1,80 18,00 Sans changement Dos Gonzales by Don Tomas Robusto, en 10 (anciennement Dos Gonzales Robusto, en 10) 2,20 22,00 Sans changement Dos Gonzales by Don

Article 1

Dos-rouge. Tringa solitaria. Chevalier solitaire. Chevalier pieds verts, Pissa. Stercorariidés. Stercorarius longicaudus. Labbe à longue queue. Stercorarius parasitiens. Labbe parasite. Stercorarius pomarinus.

LEGIARTI000024997206

Description de l'émetteur 2 par effet joule dans le salon/séjour ÉMETTEUR 2 - APPOINT SALON/SÉJOUR Type d'émetteur Chauffage seul Ventilateurs liés aux émetteurs Pas de ventilateur Puissance des ventilateurs ― Perte au dos

Article Annexe I

Résistance au feu Les locaux techniques dans lesquels le chlore est stocké ou employé présentent les caractéristiques de résistance au feu minimales suivantes : - murs extérieurs et murs séparatifs : REI 60 ; - planchers: REI 60 ; - portes et fermetures

Article 245-2.03

Si les occupants sont debout ou en appui, l'appui-corps peut fournir seulement un support pour le dos ou le torse. Si les occupants sont assis à cheval, la fonction d'appui-corps peut être obtenue par l'action des genoux. IX.

Article ANNEXE X

Il comprend un livret du candidat, paginé, dos carré collé, et un livret de certification, paginé. La dimension de ce dernier, lorsqu'il est glissé dans le livret du candidat, peut être légèrement inférieure à la dimension du livret le contenant.

Article PS 18

constructif répondant aux dispositions ci-dessous est considérée comme satisfaisante : - il est réalisé en matériaux incombustibles et pare-flammes de degré égal au degré coupe-feu du plancher haut du niveau correspondant avec un maximum de 1 heure, REI

LEGIARTI000036612924

Molossus molossus molossus (Pallas, 1766) : Molosse commun Famille des Mormoopidae (Chiroptères) Pteronotus davyi davyi Gray, 1838 : Ptéronote de Davy, Chauve-souris à dos nu Famille des Natalidae (Chiroptères) Natalus stramineus stramineus Gray, 1838

LEGIARTI000036612914

Molossus molossus molossus (Pallas, 1766) : Molosse commun Famille des Mormoopidae (Chiroptères) Pteronotus davyi davyi Gray, 1838 : Ptéronote de Davy, Chauve-souris à dos nu.

Article Annexe (suite)

Les utilisations suivantes ne peuvent pas être autorisées : - application aérienne ; - pulvérisateurs à dos ou appareils tenus à la main, ni par des utilisateurs amateurs ni par des utilisateurs professionnels ; - jardinage. 2.3.