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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01137
26 novembre 2013
Secret Story » tels : « - le candidat musclé et tatoué dans le dos - la candidate blonde avec son petit chien - la candidate blonde pulpeuse - la candidate brune aux cheveux longs - le candidat mince, élancé
9ème Ch Sécurité Sociale
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9 avril 2025
Il indique : ' Doléances : Douleurs des 3ème et 4ème doigts avec fourmillements, élancement, sensation de doigt gonflé Douleurs du talon de la main droite A mal même la nuit.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00349_20250403
3 avril 2025
D était un jeune homme à l'allure élancée en bonne forme physique et présentant une marche normale, l'intéressé souffrait toujours d'une discrète scapulata alata à gauche ainsi que d'une diminution du
Chambre 1-7
660f94e0a40f8b0008cb714f
4 avril 2024
jeunes gens de la famille appuyaient leur pied sur le mur du hall d'entrée, que des poubelles étaient déposées dans le couloir, que durant l'hiver, des locataires étaient venus avec un chien qui s'était élancé
Cour d'Appel
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25 mai 1999
modèles de supports d'affiche commercialisés antérieurement au dépôt par les sociétés TRAPHOT et PROFIL INDUSTRIE, ces modèles étant soit plans, soit courbés mais n'ayant à aucun égard la forme simple et élancée
2ème chambre
DTA_2101170_20221213
13 décembre 2022
Les techniciens forestiers insistent notamment sur la nécessité de maintenir ces érables dans leur milieu naturel de taillis, sans lequel le risque de mortalité serait très élevé, en raison de l'élancement
4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00354_20221129
29 novembre 2022
abbaye témoigne de l'architecture romane occidentale avec ses volumes équilibrés mais aussi que sa flèche, élément indissociable de l'ensemble bâti, marque le paysage environnant par sa silhouette élancée
19ème chambre civile
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7 janvier 2025
Il est constant que Monsieur [K] [N] est atteint d’une limitation de l’extension de l’avant-bras avec des douleurs, qu’il souffre également de douleurs au niveau de la hanche gauche à type d’élancements
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101024
30 septembre 2015
laquelle il est donné à chacun d'exprimer sa personnalité " ; Qu'il poursuivait en indiquant que dans Aïcha, il n'y a pas deux mesures dans le même rythme, et surtout qu'à la 4ème mesure, la mélodie s'élance
3ème Chambre Commerciale
63c79bcbda31367c908eb843
17 janvier 2023
SCP MARION-LEROUX-SIBILLOTTE-ENGLISH-COURCOUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE FAITS ET PROCEDURE A l'occasion de la 10 ème édition de la Route du Rhum qui s'est élancée
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10247
16 mai 2018
revendiqués par l'appelante), ou encore que la musculature et les épaules du buste incriminé apparaissent à l'intimée comme appartenant à un culturiste alors que le buste du flacon revendiqué, plus élancé
7ème chambre
DTA_2108474_20230127
27 janvier 2023
En outre, la matérialité de son comportement est établie par la vidéosurveillance dont l'exploitation permet de noter qu'à 1. 20h22, le requérant s'est élancé vers les barrières et a jeté un objet
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0904DEC007142812
4 septembre 2018
Puis, il s’élança à sa poursuite et fit feu à deux   reprises. Les tirs atteignirent L.M. qui s’effondra.
1ère Chambre civile
661f66012313f20008a525c9
16 avril 2024
Le jeune motard roulait à vive allure et a déboîté derrière ma voiture ainsi que le camion qui était devant moi sans faire aucune contrôle (sans visibilité) et s'est élancé sur la Peugeot grise 206 au
6253cdd5bd3db21cbdd94a79
21 septembre 2020
sur site à partir de carottes plusieurs possibilités dont "la transposition des résultats d'essai obtenus sur des carottes ayant des diamètres compris entre 50 mm et 150 mm au maximum et d'autres élancements
6253cc9abd3db21cbdd90a7f
10 septembre 2013
Nous attendions en haut de la piste (¿) quand tout à coup Romain s'est élancé sur la piste en slalomant. J'étais derrière lui. Nous nous sommes arrêtés au milieu de la piste.
DCA_21BX03929_20230221
21 février 2023
depuis une déclaration rétrospective de valeur universelle exceptionnelle du 4 juillet 2018, dans les motifs de l'inscription du site du fait qu'elle " marque le paysage environnant par sa silhouette élancée
DTA_2102609_20231130
30 novembre 2023
d'implanter la construction principale sur la limite d'emprise de la voie. () La façade secondaire de la construction principale donnant sur la voie doit : être plus haute que large afin de donner une forme élancée
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-243240
24 avril 2025
xa0; 29972/24 27/07/2022 Yuliya Oleksandrivna BILYK 1993   Stepan Alimovych MAZUR 1994       Private house (115.9 sq. m) at 147/1 Severynivska St, Irpin, Kyiv region; car Hyundai Elantra
Chambre civile Section 2
6319869a51eeae4f1309d07d
7 septembre 2022
Elle précise avoir subi une échographie cardiaque le 29 décembre 1997 en raison d'essoufflement, d'asthénie, d'élancements thoraciques et de palpitations, ainsi qu'un bilan en mars 1998, qui auraient mis
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