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152 résultats pour « Elancry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01137

Cassation

26 novembre 2013

26 novembre 2013

Secret Story » tels : « - le candidat musclé et tatoué dans le dos - la candidate blonde avec son petit chien - la candidate blonde pulpeuse - la candidate brune aux cheveux longs - le candidat mince, élancé

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67f750bc6527a11effc4b72f

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Il indique : ' Doléances : Douleurs des 3ème et 4ème doigts avec fourmillements, élancement, sensation de doigt gonflé Douleurs du talon de la main droite A mal même la nuit.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00349_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

D était un jeune homme à l'allure élancée en bonne forme physique et présentant une marche normale, l'intéressé souffrait toujours d'une discrète scapulata alata à gauche ainsi que d'une diminution du

Source officielle
CA

Chambre 1-7

660f94e0a40f8b0008cb714f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

jeunes gens de la famille appuyaient leur pied sur le mur du hall d'entrée, que des poubelles étaient déposées dans le couloir, que durant l'hiver, des locataires étaient venus avec un chien qui s'était élancé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85fbd3db21cbdd8517b

Appel

25 mai 1999

25 mai 1999

modèles de supports d'affiche commercialisés antérieurement au dépôt par les sociétés TRAPHOT et PROFIL INDUSTRIE, ces modèles étant soit plans, soit courbés mais n'ayant à aucun égard la forme simple et élancée

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101170_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Les techniciens forestiers insistent notamment sur la nécessité de maintenir ces érables dans leur milieu naturel de taillis, sans lequel le risque de mortalité serait très élevé, en raison de l'élancement

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00354_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

abbaye témoigne de l'architecture romane occidentale avec ses volumes équilibrés mais aussi que sa flèche, élément indissociable de l'ensemble bâti, marque le paysage environnant par sa silhouette élancée

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6780214d9c3ba90f51dc2712

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Il est constant que Monsieur [K] [N] est atteint d’une limitation de l’extension de l’avant-bras avec des douleurs, qu’il souffre également de douleurs au niveau de la hanche gauche à type d’élancements

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101024

Cassation

30 septembre 2015

30 septembre 2015

laquelle il est donné à chacun d'exprimer sa personnalité " ; Qu'il poursuivait en indiquant que dans Aïcha, il n'y a pas deux mesures dans le même rythme, et surtout qu'à la 4ème mesure, la mélodie s'élance

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63c79bcbda31367c908eb843

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

SCP MARION-LEROUX-SIBILLOTTE-ENGLISH-COURCOUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE FAITS ET PROCEDURE A l'occasion de la 10 ème édition de la Route du Rhum qui s'est élancée

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10247

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

revendiqués par l'appelante), ou encore que la musculature et les épaules du buste incriminé apparaissent à l'intimée comme appartenant à un culturiste alors que le buste du flacon revendiqué, plus élancé

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2108474_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

En outre, la matérialité de son comportement est établie par la vidéosurveillance dont l'exploitation permet de noter qu'à 1. 20h22, le requérant s'est élancé vers les barrières et a jeté un objet

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0904DEC007142812

Admin. suprême

4 septembre 2018

4 septembre 2018

Puis, il s’élança à sa poursuite et fit feu à deux   reprises. Les tirs atteignirent L.M. qui s’effondra.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

661f66012313f20008a525c9

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Le jeune motard roulait à vive allure et a déboîté derrière ma voiture ainsi que le camion qui était devant moi sans faire aucune contrôle (sans visibilité) et s'est élancé sur la Peugeot grise 206 au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd5bd3db21cbdd94a79

Appel

21 septembre 2020

21 septembre 2020

sur site à partir de carottes plusieurs possibilités dont "la transposition des résultats d'essai obtenus sur des carottes ayant des diamètres compris entre 50 mm et 150 mm au maximum et d'autres élancements

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a7f

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Nous attendions en haut de la piste (¿) quand tout à coup Romain s'est élancé sur la piste en slalomant. J'étais derrière lui. Nous nous sommes arrêtés au milieu de la piste.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03929_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

depuis une déclaration rétrospective de valeur universelle exceptionnelle du 4 juillet 2018, dans les motifs de l'inscription du site du fait qu'elle " marque le paysage environnant par sa silhouette élancée

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102609_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

d'implanter la construction principale sur la limite d'emprise de la voie. () La façade secondaire de la construction principale donnant sur la voie doit : être plus haute que large afin de donner une forme élancée

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-243240

Admin. suprême

24 avril 2025

24 avril 2025

xa0; 29972/24 27/07/2022 Yuliya Oleksandrivna BILYK 1993   Stepan Alimovych MAZUR 1994       Private house (115.9 sq. m) at 147/1 Severynivska St, Irpin, Kyiv region; car Hyundai Elantra

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6319869a51eeae4f1309d07d

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Elle précise avoir subi une échographie cardiaque le 29 décembre 1997 en raison d'essoufflement, d'asthénie, d'élancements thoraciques et de palpitations, ainsi qu'un bilan en mars 1998, qui auraient mis

Source officielle

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