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127 résultats pour « Emilie Goguillot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033f166b4311fa20cdbb4b7

Appel

1 mars 2017

1 mars 2017

Ainsi, vous avez délaissé votre mission consistant à vous assurer de la fluidité des flux et de l'anticipation des ruptures ou goulots d'étranglement au profit d'une opposition avec le directeur commercial

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8abd3db21cbdd939a8

Appel

8 février 2017

8 février 2017

Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme BESSONE, Conseiller Madame GOILLOT

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0828JUD001117084

Admin. suprême

28 août 1991

28 août 1991

D’après elle, le tribunal régional n’avait pas négligé la pièce à conviction produite par le requérant, à savoir le goulot cassé du flacon de l’un des échantillons-témoins, dont le sceau était intact;

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_1709747_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

lesquels n'incluent pas l'aléa financier ; - en tout état de cause, l'exposante n'a pas manqué à ses obligations contractuelles, dès lors qu'il ne lui appartenait pas de vérifier les conclusions émises

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01360

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

l'avaient informé qu'ils devaient faire une coupure de la colonne montante du [...] et raccorder une dérivation individuelle suite aux travaux de l'électricien conformément à leur ordre de travail (DEVET) émise

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200525

Cassation

11 avril 2019

11 avril 2019

Au cours de la rotation de la tourelle, les sellettes sont soumises à un mouvement ascendant plaçant le goulot de la bouteille en appui sur les becs situés au-dessus de chaque sellette, la pression alors

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8abd3db21cbdd939a0

Appel

8 février 2017

8 février 2017

Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme BESSONE, Conseiller Madame GOILLOT

Source officielle
TCOM

3ème B

69dc7cf4cdc6046d470d2cc3

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

La facture du 6 octobre 2020 émise par la société [W] a été intégralement réglée avant même la livraison et l'installation de la machine effectuée en novembre 2020.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10924

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

été constaté – que vous n'aviez pas rempli votre objectif de remporter l'affaire Gohl sans toutefois conclure une autre affaire de niveau équivalent – que le volume de vos déplacements et des offres émises

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2204014_20240105

Administratif

5 janvier 2024

5 janvier 2024

correspondant à l'absence de forme de pente sous les plages du bassin de natation et à l'absence d'étanchéité sous le carrelage des plages, du pied de toboggan, des têtes de mur des bassins et des goulottes

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6312eebb2e6a8e4f13ca6083

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Alors que le bon sens consistait à déboucher cette dernière et à pousser cette eau vers le goulot d'évacuation afin d'éliminer le danger car la pluie avait cessé, vous n'avez rien fait.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

69df269dcdc6046d47486051

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

(une partie à usiner partiellement), TOTAL d'éléments = 1354 éléments - relance en S47-15 de 10 plaques RG et démontage-reprise usinage-remontage des poussoirs RG = étude NO OK - reprise de goulottes

Source officielle
CA

Chambre Sociale

670e05e210ea465c0ffcf7a6

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Yann BOUCHARE, Président de chambre Madame Sophie BAUDIS, Conseillère Mme Patricia GOILLOT, Conseillère qui en ont délibéré. qui en ont délibéré.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205971_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

2°) à la limitation de la responsabilité de la société Allouche à hauteur de 50 % au titre des désordres affectant le carrelage des bassins sportifs, ludique, pataugeoire et reprise des joints de goulotte

Source officielle
CA

Chambre Civile

687f1b10367fac10b162e58b

Appel

21 juillet 2025

21 juillet 2025

s'y étant pas opposés, devant : Mme Aurore BLUM, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Mme Patricia GOILLOT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

670e05e210ea465c0ffcf7a2

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Yann BOUCHARE, Président de chambre Madame Sophie BAUDIS, Conseillère Mme Patricia GOILLOT, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00188

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

livraison du 11 août 2016, il est constant que la livraison de la chaîne de traitement de déchets devait s'effectuer en 4 opérations, la dernière portant sur un ensemble de petits convoyeurs et de goulottes

Source officielle
CA

Chambre Sociale

670e05e210ea465c0ffcf7a4

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Yann BOUCHARE, Président de chambre Mme Patricia GOILLOT, conseillère Mme Sophie BAUDIS, conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

670e05e210ea465c0ffcf7a8

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Yann BOUCHARE, Président de chambre Madame Sophie BAUDIS, Conseillère Mme Patricia GOILLOT, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

670e05e310ea465c0ffcf7aa

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Yann BOUCHARE, Président de chambre Madame Sophie BAUDIS, Conseillère Mme Patricia GOILLOT, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle

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