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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre
66fb911539036b39a0de81c3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
procédure suivie entre: DEMANDEURS A LA REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE Monsieur [Y] [E] Intervenant en son nom personnel, demeurant [Adresse 4] - [Localité 5] Représenté par Me Emmanuel
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69d0f088cdc6046d47163568
2 avril 2026
2 avril 2026
Emmanuel VALOT, président. En présence de Me [X], mandataire judiciaire La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 31 mars 2026 à laquelle siégeaient : M.
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69cab67acdc6046d4789fe86
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Emmanuel SAGE et M. Pierre DUCHENE, juges, Assistés de Me Valérie GOUYET BINDA, Greffier associé Le ministère public, représenté par M. CLEMENT, vice-procureur.
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69cab937cdc6046d478a32e0
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Emmanuel THOMAS, et M. Sébastien MEUNIER, juges, Assistés de Me Valérie GOUYET BINDA, Greffier associé Le ministère public, représenté par M. CLEMENT, vice-procureur.
Source officielleJuge unique - 3ème chambre
DTA_2200684_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 mars 2022, complétée par un mémoire enregistré le 18 octobre 2022, Mme B A, représentée par Me Emmanuel Ludot, demande au tribunal dans
Source officiellecomm
6137224bcd580146773fbcab
29 novembre 1994
29 novembre 1994
(Réunion), locaux occupés par la SA Sellf, la SARL Cla, la SA Sotramap et toutes sociétés dirigées ou administrées par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fc2
4 avril 2006
4 avril 2006
No 05/01097 AFFAIRE : Emmanuel X... C/ S.A.
Source officielleREFERES 1ère Section
65b00dccb98137c17478533f
22 janvier 2024
22 janvier 2024
10] représentée par Maître Emmanuel LAVAUD de la SELARL EMMANUEL LAVAUD, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDEURS Monsieur [N] [C] [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Maître Jean philippe LE BAIL
Source officielle1ère Chambre
66ff8597a4ff9ec259c0957d
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Odile CLEMENT Présidente de Chambre M.
Source officielle6ème chambre 2ème section
672d130f4e0888abb7bf62fd
4 octobre 2024
4 octobre 2024
ELITE INSURANCE COMPANY LIMITED AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Sophie BELLON de la SELARL GALDOS & BELLON - #R0056 DEFENDERESSE Mutuelle SMABTP AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Emmanuelle
Source officielleREFERES GENERAUX
66fd999138de0398b51a7531
2 octobre 2024
2 octobre 2024
copie exécutoire à Me Serge DREVET Me Emmanuelle REIN 2 copies expertises copie dossier délivrées le Envoi par Comci à Me Serge DREVET Me Emmanuelle REIN EXPOSE DU LITIGE Un désaccord sur
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da0b
21 mars 2011
21 mars 2011
née le 03 Février 1972 à MADRID (ESPAGNE) ... 69100 VILLEURBANNE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Emmanuelle BONIN, avocat au barreau de LYON (bénéficie
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
69e07395cdc6046d47695778
15 avril 2026
15 avril 2026
Or, elle rappelle qu'étant indivisaire au même titre que Mme [Q] [E], elle disposait donc du droit de détenir les clefs du bien immobilier.
Source officielle1ère chambre civile A
6036673907b4bf088c0898db
29 octobre 2015
29 octobre 2015
, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de Emanuela MAUREL, greffier A
Source officielle2ème Chambre
63104b714709e24f13d55398
30 août 2022
30 août 2022
DBVM-V-B7E-KKJP N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielle2ème Chambre
627b55a776c5d9057df800a0
10 mai 2022
10 mai 2022
N° RG 21/03322 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K7OR N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Carole CLEMENT-LACROIX
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210225
22 mars 2018
22 mars 2018
Emmanuel Y..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 1er mars 2017 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), dans le litige
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892e2
2 mai 2007
2 mai 2007
Les parties civiles ont été régulièrement citées : le 30 octobre 2006 s'agissant de Mlle C...Emmanuelle et le 30 septembre 2006 s'agissant de Mme Z...Pascaline.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:0318DEC006791101
18 mars 2004
18 mars 2004
sA1981C75 { width:4.63pt; display:inline-block } .s48DA3DF7 { width:206.03pt; display:inline-block } FIRST SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 67911/01 by Elena MOLTENI and Emanuele
Source officiellecomm
61372250cd580146773fbf5c
29 novembre 1994
29 novembre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée CLA (Chong si
Source officiellePage 6 sur 38
AUBERT, Emmanuel, Clément
09/06/2026
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LASALLE, Clément, Emmanuel, Roger
17/05/2026
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PEINE, Clément, Gilles, Emmanuel
15/05/2026
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MICHEL, Clément, Célestin, Emmanuel
14/04/2026
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CLEMENT EMMANUEL SARL
02/04/2026
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