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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90377
5 mars 2013
5 mars 2013
Deux enfants sont issus de cette union : Yohann, né le 14 décembre 1989, Erwan, né le 26 avril 1994.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018006860
4 juillet 2007
4 juillet 2007
Erwan A ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Vu le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6788a5d25e7520ea67f8e4e7
15 janvier 2025
15 janvier 2025
MONTPELLIER INTIMÉES : SELARL LMJ prise en la personne de Me [I] [G], en qualité de liquidateur et mandataire judiciaire de la SAS IPM TECHNOLOGIES [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Erwan
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e622
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Eliane Y... et Bernard Z... se sont mariés le 26 juin 1999 à AIRE SUR LA LYS, sans contrat préalable et deux enfants sont issus de leur union : - Erwin né le 2 avril 1992, - Mathys né le 7 juin 2003.
Source officielleCONSEIL_CONSTITUTIONNEL
CONSTIT:CONSTEXT000036539288
19 janvier 2018
19 janvier 2018
Erwan DAVOUX et autres - Rejet
Source officiellecr
613725f6cd58014677421df5
22 janvier 2002
22 janvier 2002
Ercan se trouvaient à l'égard de Claude D... dans un état de dépendance économique et de subordination juridique, critère de fait d'un contrat de travail, que ce dernier était ainsi l'employeur des ouvriers
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68de08b22efeaecfe684351d
1 octobre 2025
1 octobre 2025
LAMARQUETTE, avocat au barreau du GERS INTIMÉ : Monsieur [S] [C] né le 18 juin 1991 à [Localité 4] de nationalité française domicilié : [Adresse 7] [Localité 2] représenté par Me Erwan
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495772.20250819
19 août 2025
19 août 2025
Erwan Le Bras, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496488.20250819
19 août 2025
19 août 2025
Erwan Le Bras, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8bd
13 juin 2012
13 juin 2012
* * * Des relations ayant existé entre Gilles A... et Marie-Noëlle X...est né Erwan le 4 avril 2005.
Source officielleChambre 02
677d7aceb032d83cfd3e6d6a
7 janvier 2025
7 janvier 2025
SMA inscrite au R.C.S de PARIS sous le numéro 332 789 296 [Adresse 27] [Localité 25] représentée par Me Erwan LE BRIQUIR, avocat au barreau de LILLE S.A.S.U.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-162065
30 mars 2016
30 mars 2016
Ergin AYDEMİR 15/09/2015 69265/12 Selim AYDIN 15/09/2015 55970/12 İlker AYGÖREN 15/09/2015 31917/12 İsmail BİÇEN 13/10/2015 49103/12 Mehmet Ali BÜLBÜL 29/09/2015 8164/13 Yusuf ÇAĞLAR 19/05/2015 58038/12 Erhan
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0618DEC004590811
18 juin 2013
18 juin 2013
Emine KURNAZ 21/09/1959 Samsun Erhan BORA 19 Mayıs Cadastral Court E:2001/2 52425/11 09/08/2011 Fatma TÜRKMEN (GÜNEŞ) 15/03/1950 Samsun Erhan BORA 19 Mayıs Cadastral Court E:2001/2
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201583
4 octobre 2012
4 octobre 2012
Erwin X..., l'assureur a assigné M. Fabrice X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1fa
5 septembre 2008
5 septembre 2008
ERCAN représentée par Monsieur Ahmed X...
Source officielleProcédures collectives
69fc8685cdc6046d47eb7f3e
20 avril 2026
20 avril 2026
Erwan CHAROY, Greffier. Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.
Source officielleProcédures collectives
69eb64adcdc6046d47604346
13 avril 2026
13 avril 2026
Erwan CHAROY, Greffier. Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.
Source officielleProcédures collectives
6a0c4f6fcdc6046d472f06db
4 mai 2026
4 mai 2026
Erwan CHAROY, Greffier. Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019081275
25 juin 2008
25 juin 2008
Erwan A, demeurant ..., tendant à l'annulation du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeur des universités en sciences de gestion au titre de l'année
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019802259
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Jan-Erwan B, demeurant ..., Mme Jeannette A, demeurant ..., M. Jean-Baptiste C, demeurant ... et M. Claude E, demeurant ... ; M.
Source officiellePage 6 sur 99