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123 résultats pour « Esplas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

68709fd6f0cfe7ae188fead0

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Le vendeur a remis à l'acquéreur un certificat de contrôle technique du véhicule établi le 18 mai 2017 par le contrôle technique Espale situé à [Localité 11] (68), révélant des défauts à corriger sans

Source officielle

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:0607DEC003205902

Admin. suprême

7 juin 2007

7 juin 2007

display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FIRST SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 32059/02 by Esila

Source officielle
CA

Chambre 4-2

661a202a4cfa010008a2d6b3

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

vertu d'un pouvoir spécial INTIME Monsieur [P] [Y], demeurant [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Alexandra MARY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Pierre ESPLAS

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

660e43080740db0008fa92b5

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

4] (47) de nationalité Française demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Claire LE BARAZER de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assisté de Maître Pierre ESPLAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dcbd3db21cbdd8674d

Appel

11 décembre 2002

11 décembre 2002

SEGUY-BOURDIOL-DAUDIGEOS- LABORDE, avocats APPELANTE d'un jugement du Tribunal de Grande Instance d'AUCH en date du 20 Décembre 2000 D'une part, ET : Monsieur Guy Alexandre Julien Y... né le 07 Mai 1922 à ESPAS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02996

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Hidalcan du 8 juin 2009 au 14 août 2009, 19 véhicules chez Cobar Consulting du 26 février 2010 au 6 avril 2010, 6 véhicules chez Oto Shoe Cover Europe du 14 mai 2010 au 30 juin 2010, 53 véhicules chez Esplaii

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2500481_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

W EY domicilié Brachy à Esplas de Serou (09420) ; * M. X EY domicilié Saint BN Lecluse et Leparo Les Bolges à La Roche Chalais (24490) ; * M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66fd8a9038de0398b5165431

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

l'AEEH de base du 1er avril 2018 au 31 août 2020 et d'un complément de catégorie 1 pour participation aux frais du 1er avril 2018 au 31 juillet 2018 suite à l'arrêt de la prise en charge par le cabinet ESPAS

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2405939-2597063

Admin. suprême

27 juin 2008

27 juin 2008

Esila Sultanovna Akhiyadova lives in Makhkety and is the wife and daughter-in-law of Magomed and Kharon Khumaidov, born in 1977 and 1932 respectively, whom she has not seen since 13 February 2002.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce0bd3db21cbdd91934

Appel

8 juillet 2014

8 juillet 2014

attaquée en date du 29 Juin 2012, enregistrée sous le no 11/ 00631 ARRÊT DU 08 Juillet 2014 APPELANT : Monsieur Christophe X... ... 72380 STE SABINE SUR LONGEVE représenté par Maître Pierre ESPLAS

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00820_20220920

Admin. Appel

20 septembre 2022

20 septembre 2022

construire, le 23 janvier 2018, complétée le 10 mars 2018, en vue de la réhabilitation d'un moulin en maison d'habitation sur les parcelles cadastrées section G n° 603, 604 et 606 situées chemin rural Espila

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

659e428e553798000884706f

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : [P] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Sophie DELMAS, avocat postulant au barreau D'AGEN Représenté par Me Pierre ESPLAS

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2408319-2607546

Admin. suprême

3 juillet 2008

3 juillet 2008

Esila Sultanovna Akhiyadova lives in Makhkety and is the wife and daughter-in-law of Magomed and Kharon Khumaidov, born in 1977 and 1932 respectively, whom she has not seen since 13   February 2002

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5fbd3db21cbdd8ada9

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

ingénierie sociale à al direction des clientèles professionnelles, vous devez animer, former et accompagner en entretiens clients sur le marché des professionnels dans le but de vendre Fructé Epargne + ESPL

Source officielle
CA

2e Chambre

61630e56da3e3d306603680b

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

la société TEXAS DE FRANCE a confirmé à la société X-COM leur accord pour la vente de ses produits dont CHEROKEE en dehors des territoires habituels que sont l'AFRIQUE DU NORD, la FRANCE, l'ITALIE, l'ESPA-GNE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

68f86838d7e432441d85bfc0

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

juillet 1961 à [Localité 9] (33) de nationalité française, demeurant [Adresse 1] assisté et représenté par Me Claire LE BARAZER de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX et par Me ESPLAS

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fd92700f5848f05e0f8a305

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

opération l'intéressé a visualisé l'interdiction ci-dessus - les palplanches constituent une obstruction sous-marine donc non visible, et aucunement matérialisée par un panneau de signalisation ni un espar

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00110

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

Ci-après désignée Victoire Saint Honoré ESPA GAE » ; qu'or, les appelants ne produisent aux débats aucune pièce attestant de l'existence de la société VSF Marbella, de sorte que c'est à juste titre que

Source officielle
CA

12e chambre

60354c0ea668b475425c2e72

Appel

17 mai 2016

17 mai 2016

ce qu'il a dit que le logo utilisé par la société Rowenta pour la promotion de son aspirateur Air Force Extrême Lithium est trompeur, * confirmer le jugement dont appel en ce qu'il a dit que l'étude ESPA

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0202JUD000718609

Admin. suprême

2 février 2016

2 février 2016

exercent une activité lucrative, 58,5   % des femmes exercent une activité à temps partiel contre 13,8   % des hommes (Office fédéral de la statistique, Enquête suisse sur la population active [ESPA

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