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8 419 résultats pour « Essayem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372630cd580146774239fc

Cassation

31 octobre 2001

31 octobre 2001

victime des lieux où elle a été mise par les personnes à l'autorité desquelles elle était soumise ; que cette position s'explique pour permettre la répression d'individus de moralité douteuse qui essayent

Source officielle

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Annonces BODACC9 résultats

Journal officiel
Radiations

EssayeMoi

SIREN 801226432GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

18/06/2020

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Dépôts des comptes

EssayeMoi

SIREN 801226432GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

21/02/2019

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Modifications diverses

EssayeMoi

SIREN 801226432GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

09/12/2018

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Dépôts des comptes

EssayeMoi

SIREN 801226432GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

04/10/2018

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Dépôts des comptes

EssayeMoi

SIREN 801226432GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

09/09/2017

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CC

civ1

61372163cd580146773f354b

Cassation

18 décembre 1990

18 décembre 1990

loyer ; que Soprorente lui a répondu le 13 septembre 1985 en ces termes : "Tout en faisant savoir au Cabinet Ellis que cette somme nous paraissait insuffisante, nous nous sommes rangés à son avis pour essayer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

énales M. le Procureur de la République, le 08 Novembre 2007c/Monsieur X

6253ca61bd3db21cbdd8adc2

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

Il a déclaré : « j' ai remarqué dans le magasin le manège d' un individu qui essayait des vêtements, passait par la cabine d' essayage du magasin et qui est ressorti avec un pull neuf sur les épaules.

Source officielle
CC

cr

61372543cd5801467741c4b8

Cassation

18 mai 1993

18 mai 1993

Lors de ce débat du 4 février 1993, le juge d'instruction a fait toutes diligences pour essayer de prévenir Me A... du choix de l'inculpé mais ce conseil n'a pu être joint personnellement, un message étant

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CC

cr

6137253bcd5801467741c0ce

Cassation

8 janvier 1990

8 janvier 1990

combine ", et qu'il avait fermé trois vannes du four sans constater que Z... eût donné une telle instruction ni répondu aux conclusions de Z... qui avait souligné que Y... lui-même avait déclaré avoir essayé

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CC

cr

613725e2cd5801467742143d

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

réalisées par les gendarmes, démontrent que le prévenu était, au moment des faits, dans un état de surexcitation et qu'il a effectivement bousculé et frappé son épouse ; que d'ailleurs, et afin d'essayer

Source officielle
CC

cr

6137256bcd5801467741d947

Cassation

28 février 1996

28 février 1996

. ; que de plus ce dernier, dès après avoir essayé en vain de réparer la panne et assuré la signalisation de l'ensemble, a téléphoné à son employeur qui se trouvait à une trentaine de kilomètres et

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CC

cr

613725cccd58014677420991

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

dans l'établissement ; que le document qu'il produit ne justifie pas d'un prix de référence conforme aux dispositions de l'arrêté 77-105/P, ce que, d'ailleurs, il ne soutient pas, dans la mesure où il essaye

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CC

cr

613725d0cd58014677420b8c

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

zigzag; qu'il était en complet état d'ivresse et s'est effondré aux pieds des gendarmes après que ceux-ci ont ouvert la portière de son véhicule; que, bien avant son interpellation, il avait essayé

Source officielle
CC

cr

6137258bcd5801467741ea99

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

que celui-ci eut invité Melle Y... à monter dans sa camionnette "pour voir si elle pouvait servir de modèle", qu'il eut refermé la porte du véhicule et qu'il lui eut demandé de se déshabiller pour essayer

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cr

6137258ccd5801467741eb07

Cassation

9 novembre 1993

9 novembre 1993

cliente tardive ; que le listing de contrôle des opérations pratiquées sur la centrale de surveillance électronique n'a pas révélé de manipulation suspecte pouvant laisser penser que le prévenu aurait essayé

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CC

soc

éléments contenus dans la plainte pénale déposéec/Mme Y

61372332cd58014677406b57

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Marc-Albert X... avait tenté des démarches pour que ces comportements cessent, sans rechercher si la société avait essayé d'éclaircir la situation, avait diligenté une enquête ou même avait répondu aux

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cr

61372673cd58014677425ae6

Cassation

12 février 1998

12 février 1998

plus vouloir voir sa mère; que c'est l'enfant lui-même qui a voulu venir vivre avec son père, "étouffé" qu'il se trouvait par sa mère; que celle-ci dans une attitude rigide et rigoriste n'a pas essayé

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CA

Cour d'Appel

6253c8c2bd3db21cbdd86327

Appel

5 juin 2002

5 juin 2002

ESSALAM supportera ses propres frais irrépétibles et les dépens. PAR CES MOTIFS, Infirme la décision attaquée. Statuant à nouveau, Condamne la S.A.R.L.

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

6163cdaea4f434918a1e5228

Appel

27 janvier 2010

27 janvier 2010

Elle a été employée en qualité de mannequin en charge des essayages des modèles des collections [C] et des présentations de ces modèles au public par le biais de contrats à durée déterminée motivés par

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03166

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

Il m'a demandé de me mettre sur le ventre (…) Ils ont essayé de m'attacher les chevilles et les poignets à l'aide de serflex (…) Dès que j'essayais de parler ou de relever la tête, je recevais un coup

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00112

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

les termes clairs et précis des documents de la cause ; qu'au cas présent, il résulte du procès-verbal d'huissier du 31 janvier 2014 qu' « à 9 heures 59, un camion de la société NJS a essayé

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CC

soc

6079b15d9ba5988459c51e8b

Cassation

26 mars 1992

26 mars 1992

régionale d'assurance maladie fait grief à la décision attaquée (Commission nationale technique, 29 novembre 1988) d'avoir annulé sa décision du 4 avril 1986 classant à compter du 1er janvier 1986 les " essayeurs

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CC

cr

H... F.... 6. Le 14 mars 2019, une information a été ouvertec/M. F

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02193

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

F..., née le [...] , a indiqué qu'elle avait huit ans lorsque, en Angleterre, son père avait essayé de la pénétrer pour la première fois.

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TA

Présidente Bader-Koza

DTA_2301397_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

juin 2023 et du procès-verbal relatifs à la désignation des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales ; 2°) de modifier le résultat de l'élection des délégués suppléants de la commune d'Espalem

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