elle en a demandé le paiement à son employeur, qui a refusé ; qu'elle a saisi la juridiction prud'homale ; Attendu que l'employeur fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Saint-Etienne

avec une autre personne que Jacqueline Y..., sans enfant légitime ; que Michel X... est décédé le 10 octobre 1968, laissant à sa succession sa veuve, sa mère, Madeleine Z..., veuve X..., et son frère Etienne

Sur le pourvoi formé par la société anonyme SNF Floerger, dont le siège social est ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 février 1990 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Saint-Etienne

Etienne, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 2 juin 1992 qui, dans la procédure suivie contre Lydie X... du chef de violences volontaires sur

Marie-Etienne, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 26 mars 2003, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamnée à 1 000 euros d'amende, a ordonné

professionnels, les honoraires de consultation et de visite des médecins ne se cumulent pas avec d'autres actes exécutés au cours de la même séance; que la caisse primaire d'assurance maladie de Saint-Etienne

Etienne A..., 2 / de M.

prud'homale pour obtenir une indemnité compensant la perte de leurs salaires pendant la période de grève ; Attendu que les salariés font grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Saint-Etienne

La cour a fondé sa décision sur la prescription acquisitive au bénéfice d'Etienne Z... né le 14 mars 1880, puis sa fille Angèle Z... et l'époux de cette dernière François Y..., et enfin Etienne Y...et

Etienne X... la somme de 2 000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné M. Pierre et Mme Anne-Marie R... aux dépens.

qu'en l'espèce, l'article 6 de l'arrêté du 29 mars 2013 du directeur de l'académie de Lyon prévoyait le « retrait », c'est-à-dire la suppression d'un emploi de directeur à l'IME Parc Révolier de Saint-Etienne

: Sur le moyen unique : Attendu que Henri Jean X... et Juliette Y..., son épouse, sont décédés respectivement en 1989 et 1990 en laissant pour leur succéder leurs deux fils, Henri Marie et Etienne

résultant du contrat de travail et d'avoir dit la décision opposable à l'ASSEDIC, alors, selon le moyen, d'une part, qu'il résultait des conclusions non contredites de l'ASSEDIC que la fromagerie Saint-Etienne

Q..., en sa qualité de directeur général et membre du directoire de la société AS Saint-Etienne, avait le pouvoir d'engager celle-ci et de prévoir l'objet du mandat donné à M.

Etienne D..., A...

[Q] [E], domicilié [Adresse 4], 3°/ à la société ST Etienne entrepôts transports et logistique, société anonyme, dont le siège est [Adresse 5], défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent

Etienne X..., demeurant : 18300 Sury-en-Vaux, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée

La société Locam a, en application d'une clause attributive de compétence insérée au contrat, assigné la société Aimargali en paiement de diverses sommes devant le tribunal de commerce de Saint-Etienne

de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a jugé qu'il existait contre l'inculpé des charges suffisantes d'avoir, dans la nuit du 2 décembre 1984, commis un homicide volontaire sur la personne d'Etienne

40.480, W 99-40.481, X 99-40.482, Y 99-40.483 formés par l'ADAPEI de la Loire, dont le siège est ..., en cassation des jugements rendus le 16 novembre 1998 par le conseil de prud'hommes de Saint-Etienne