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113 résultats pour « Florence VALADE CCC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f349

Appel

11 septembre 2009

11 septembre 2009

-CC..., M. et Mme KKK...-LLL..., M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

697386eacdc6046d476d5dbf

Page 6 sur 6

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Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[W] [X] C/ S.A.S.U. [11] CCC délivrée le : 22/01/2026 à : Me RIGNAULT Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : 22/01/2026

Source officielle
CA

Chambre sociale

696a5c5bcdc6046d478a4009

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[R] [G] C/ S.A. [6] CCC délivrée le : 15/01/2026 à : Me PUJOL Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : 15/01/2026 à : Me GOULLERET

Source officielle
CA

9e Chambre C

6035d0933f63ef37912d3aa6

Appel

19 février 2016

19 février 2016

dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Catherine LE LAY, Président de Chambre Madame Hélène FILLIOL, Conseiller Madame Virginie PARENT, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

69600600cdc6046d47aad6ea

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric LEMER GRANADOS, Vice-Président Lucie AUVERGNON, Vice-Présidente Julie KHALIL, Vice-Présidente assistés de Emilie GOGUET, Greffière lors des débats et de Fabienne CLODINE-FLORENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f34e

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

Florence (née en 1967) : Demandé : 33 575, 04 €, soit 24 mois pour un salaire mensuel de base de 1398, 96 € (qualification d'ouvrier P3, emploi de chef de cellule, coefficient 215, échelon 1, position

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

67f5779cbbf04ef7857be022

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

N° Portalis DB2Y-W-B7H-CDDR4 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Date de l'ordonnance de clôture : 18 novembre 2024 Minute n°25/335 N° RG 23/02248 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CDDR4 Le CCC

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6877343dbb004950a0567a85

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

au barreau de BESANCON COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 1ER Avril 2025 : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Madame Florence

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

68681f144965b5d9df31740a

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 8] représentée par Maître Camille SUDRON de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocats au barreau de RENNES, avocats postulant, Maître Laure FLORENT de l’AARPI FLORENT AVOCATS

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafa0bcdc6046d4756c1f1

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

97411-2025-000214 du 25/09/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) INTIMÉE : ASSOCIATION [1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] Représentant : Me Florent

Source officielle
CA

1re chambre civile

69e85e8bcdc6046d47196396

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Par avis du 3 mai 2010, la CCI de Bourgogne a considéré que M.

Source officielle
CC

cr

613725dacd58014677421026

Cassation

26 juin 2001

26 juin 2001

.. sous anesthésie générale, sans difficulté particulière, le patient était ramené dan sa chambre vers 12 h avec la feuille de prescription rédigée par le médecin comme suit : - perfusion : G5 1000 cc

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67908b384143037ceabfc013

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : Madame [X] [R] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Florent

Source officielle